Codes de loi français

Article Annexe

FRANCE/SFR LE CROS 1 152 14658 NOUES DE SIENNE CALVADOS NORMANDIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LE GAST 1 153 25373 LE MÉMONT DOUBS BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LE MÉMONT 1 154 50619 LE VAST

Article Annexe

Elle lui ménage ainsi une place importante dans un ensemble plus vaste croisant les domaines, les genres et les frontières qui répond à l'évolution des arts contemporains.

Article Annexe

Le paysage de la zone géographique est ainsi caractérisé par une grande homogénéité territoriale, assez sobre, composée de vastes étendues de vignobles au relief doux, parsemés d'élégants châteaux viticoles, souvent entourés par leurs parcs arborés.

Article Annexe

Le développement d'une menace terroriste militarisée dans la bande sahélo-saharienne, un théâtre aussi vaste que l'Europe, constitue un défi considérable pour les forces de l'opération Barkhane et nécessite un effort conséquent sur le renseignement ainsi

Article Annexe

geste ou telle procédure, etc.), tantôt méthodologique (apprendre à dégager une problématique, à construire une programmation de travail, à conduire une démarche d'investigation, à repérer et enchaîner des moments importants dans une chronologie plus vaste

LEGIARTI000023732833

A partir de 1941, une vaste campagne de réquisition des eaux-de-vie est lancée par les autorités allemandes.

Article Annexe

chimiothérapie : 5 à 30 % - séquelles minimes du massif facial opéré sans : - trouble de l'articulé ; - trouble visuel ; - trouble olfactif ; - trouble auditif ; - douleur : 0 à 5 % - séquelles importantes, en fonction de la possibilité d'appareillage : - vaste

Article Annexe

; Romeries ; Les Rues-des-Vignes ; Rumaucourt ; Rumilly-en-Cambrésis ; Ruyaulcourt ; Sailly-lez-Cambrai ; Sains-lès-Marquion ; Saint-Aubert ; Saint-Benin ; Saint-Hilaire-lez-Cambrai ; Saint-Martin-sur-Ecaillon ; Saint-Python ; Saint-Souplet ; Saint-Vaast-en-Cambrésis

LEGIARTI000026790498

côtiers ouest et nord I6609000 La Dielette Dupont sur la RD. 317 (Benoîtville) à la mer (port inclus) SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I63-0400 La Saire De la confluence avec le ruisseau du Querbé à la mer (face aval du pont sur la RD. 1 à St Vaast

Article 1

Saint-Vaast-la-Hougue. Musée maritime de l'île Tatihou. Torigny-sur-Vire. Musée du château. Valognes. Musée régional du cidre et du calvados. Villedieu-les-Poêles. Musée de la poêlerie. Orne (61). Alençon.

LEGIARTI000047333686

Occitanie Ariège Cérizols Orange 542266,75 6227214,5 4GFIXE_A3_09_C_52 2 Occitanie Ariège Arrout Orange 540065,06 6207329 4GFIXE_A3_09_C_64 2 Occitanie Ariège Bédeilhac-et-Aynat SFR 582597 6198739 4GFIXE_A3_09_C_66 1 Normandie Calvados Saint-Vaast-sur-Seulles

Article Annexe 2

Mortain ; 50416 Querqueville ; 50417 Quettehou ; 50426 Rauville-la-Place ; 50467 Saint-Floxel ; 50498 Saint-Joseph ; 50523 Sainte-Mère-Eglise ; 50539 Saint-Pierre-Eglise ; 50551 Saint-Sauveur-le-Vicomte ; 50558 Saint-Symphorien-le-Valois ; 50562 Saint-Vaast-la-Hougue

Article Annexe 1

Aix-Noulette ; 62035 Annezin ; 62039 Arleux-en-Gohelle ; 62040 Arques ; 62042 Athies ; 62048 Auchel ; 62073 Bailleul-Sir-Berthoult ; 62075 Baincthun ; 62107 Bénifontaine ; 62119 Béthune (P : Béthune Est) ; 62125 Beuvrequen ; 62126 Beuvry ; 62128 Biache-Saint-Vaast

Article Annexe 1

60492 Pimprez ; 60508 Pontpoint ; 60509 Pont-Sainte-Maxence ; 60533 Ressons-sur-Matz ; 60537 Ribécourt-Dreslincourt ; 60538 Ricquebourg ; 60539 Rieux ; 60542 Rochy-Condé ; 60547 Rosoy ; 60558 Roye-sur-Matz ; 60584 Saint-Leu-d'Esserent ; 60601 Saint-Vaast-lès-Mello

Article Annexe I

forestière de Bois Ronce Clairmarais D 208, D 209, D 304 en partie Maison forestière de la Haute Forêt Desvres AB 0054 et AB 0055 en partie Maison forestière de Winsquedal Tournehem-sur-la-Hem C 0016 et C 0017 Maison forestière Aubin Saint Vaast

Article Annexe II

Ateliers de mécanique navale Massieu : - 3, rue de la Gare, 50100 Cherbourg et 1, quai de Tourville, 50550 Saint-Vaast-la-Hougue : de sa création à 1989. ATS : - place du Voeu, 50100 Cherbourg : de 1972 à 1985.