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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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30 résultats pour « Victoire DELORME »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

. - avenue de la Victoire, BP 4, 85330 Noirmoutier. - Port Joinville, 85350 Ile-d'Yeu. - rue Colbert, BP 308, 85104 Les Sables-d'Olonne. - quai de Marans, BP 504, rue du Bastion-Saint-Nicolas, 17021 LA ROCHELLE CEDEX.

Article Annexe II

—

de Reims et d'Epernay) 38, rue Carnot, 51000 Châlons-en-Champagne, téléphone : 03-26-26-10-10 Préfecture des Ardennes 1, place de la Préfecture, 08000 Charleville-Mézières, téléphone : 03-24-59-66-00 Préfecture de la Haute-Marne 89, rue de la Victoire-de-la-Marne

LEGIARTI000028786110

—

Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230487E Collège Martin Nadaud GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230023A Collège Octave Gachon PARSAC Lyon 0010974D Collège Victoire

Article ANNEXE III

—

Une victoire trop coûteuse ? 1.2.1919-1944 : des errances au sursaut a) Les crises de l'après-guerre : les errances de la reconstruction (grèves de 1919-1920). Une économie fragile.

Article ANNEXE

—

l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel Marseille 11e et 12e Air Bel Marseille 12e et 13e La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire Marseille 13e Malpassé, Saint-Jérôme Marseille 14e et 15e Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme

LEGIARTI000022416828

—

DE DIE méthode ancestrale B 1,50 CLAIRETTE DE DIE 2de fermentation en bouteille B 1,50 CREMANT DE DIE B 1,50 COMITÉ RÉGIONAL PROVENCE-CORSE CÔTES DE PROVENCE (a) B 1,50 CÔTES DE PROVENCE (a) R 1,50 CÔTES DE PROVENCE Sainte Victoire

Article 2

—

l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Arles ; 5° Le 13 mai 2024, le site de célébration de Montpellier, situé esplanade de l'Europe, incluant le parking Rhodes ainsi que le parvis de la statue Victoire

Article Annexe

—

Solre-le-Château ; Solrinnes ; Taisnières-en-Thiérache ; Taisnières-sur-Hon ; Trélon ; Vendegies-au-Bois ; Vieux-Mesnil ; Vieux-Reng ; Villereau ; Villers-Pol ; Villers-Sire-Nicole ; Wallers-en-Fagne ; Wargnies-le-Grand ; Wargnies-le-Petit ; Wattignies-la-Victoire

LEGIARTI000050672730

—

Jeumont 778728 7012488 Solrinnes_Grande Rue 776435 7012402 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bérelles_Rue de Cousolre 780169 7013888 2021_LOT1_ZN_59_03_S3 2021_02_59-02 Hauts-de-France Nord 2021_LOT1_ZN_59_05 Dimechaux ; Wattignies-la-Victoire

Article Annexe II

—

CRM (Compagnie radio maritime). 14, rue de Victoire, 22410 Saint-Quay-Portrieux. De 1973 à 1986. CSEE- 8, rue Théodore-Botrel, 29200 Brest, puis 2, quai de la Douane, 29200 Brest : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.

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