Sars-Poteries, Sémeries, Semousies, Sepmeries, Solre-le-Château, Solrinnes, Taisnières-en-Thiérache, Taisnières-sur-Hon, Trélon, Vendegies-au-Bois, Vieux-Mesnil, Villereau, Villers-Pol, Wallers-en-Fagne, Wargnies-le-Grand, Wargnies-le-Petit, Wattignies-la-Victoire

Article 4

—

Calvados Rue Saint-Laurent 14000 CAEN Côte-d'Or 53, rue de la Préfecture 21000 DIJON Essonne Boulevard de France 91000 ÉVRY Eure Boulevard Georges-Chauvin 27000 ÉVREUX Eure-et-Loir Place de la République 28000 CHARTRES Haute-Marne 89, rue Victoire-de-la-Marne

Article 4

—

Article 5

—

22023 SAINT-BRIEUC Creuse Place Louis-Lacrocq 23011 GUÉRET Eure-et-Loir Place de la République 28019 CHARTRES Finistère 40-42, boulevard Dupleix 29320 QUIMPER Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35026 RENNES Indre Place de la Victoire-et-des-Alliés

Article 4

—

Article Annexe

—

ZI, avenue Gay-Lussac, BP 3, 33370 Artigues-près-Bordeaux. 31 décembre 2010 CETE APAVE Nord-Ouest. 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex. 31 décembre 2010 CSTB. 84, avenue Jean-Jaurès, Champs-sur-Marne, 77447 Marne-la-Vallée

Article Annexe II

—

sémillon B B 238 Sainte-Croix du Mont sémillon B B 238 Cadillac B 12,5 acquis COMITE REGIONAL PROVENCE-CORSE CÔTES DE PROVENCE (a) B 170 CÔTES DE PROVENCE (a) R 180 CÔTES DE PROVENCE Sainte Victoire

Article 1

—

supérieur chimiste ; Brevet de technicien supérieur d'analyses biologiques ; Certificat d'aide-bactériologiste et d'aide-hématologiste délivré par l'institut Pasteur de Lille ; Certificat de technicien d'analyses médicales délivré par l'institut Gay-Lussac

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Trisète grêle. b) Dicotylédones : Aconitum napellus L. subsp. corsicum (Gayer) Seitz Aconit de Corse. Astragalus boeticus L. Astragale de Bétique. Biscutella rotgesii Fouc. Biscutelle de Rotgès. Calystegia silvatica (Kit.) Griseb. Liseron des bois.

Article ANNEXE 11

—

place des Victoires. Limite formée par la limite est de l'esplanade de Fontainebleau (centre technique municipal) incluse et la façade ouest de l'immeuble situé au 378, avenue de Verdun exclu, à l'intérieur de la parcelle AH 462.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

. - avenue de la Victoire, BP 4, 85330 Noirmoutier. - Port Joinville, 85350 Ile-d'Yeu. - rue Colbert, BP 308, 85104 Les Sables-d'Olonne. - quai de Marans, BP 504, rue du Bastion-Saint-Nicolas, 17021 LA ROCHELLE CEDEX.

Article Annexe II table A

—

. - Espèces indicatrices de zones humides CODE FVF NOM COMPLET 79865 Achillea ageratum L. 79921 Achillea ptarmica L. 80009 Aconitum burnatii Gayer. 80037 Aconitum napellus L. 80086 Acorus calamus L. 80185 Adenostyles briquetii Gamisans

Article Annexe II

—

de Reims et d'Epernay) 38, rue Carnot, 51000 Châlons-en-Champagne, téléphone : 03-26-26-10-10 Préfecture des Ardennes 1, place de la Préfecture, 08000 Charleville-Mézières, téléphone : 03-24-59-66-00 Préfecture de la Haute-Marne 89, rue de la Victoire-de-la-Marne

LEGIARTI000028786110

—

Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230487E Collège Martin Nadaud GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond Loewy LA SOUTERRAINE Limoges 0230023A Collège Octave Gachon PARSAC Lyon 0010974D Collège Victoire

Article ANNEXE 10

—

208 ; - limite sud des parcelles section BE n°s 206, 203, 201, 199, 198, 191, 189, 188, 187 (franchissement de l'allée Louis-Le-Grand), 123, 119, 118, 112, 98, 97, 96, 93 (franchissement de l'allée Laguilhonie), 92 et 40 ; - franchissement de l'allée Gay

Article Annexe II (suite)

—

Fabrice Marti CMF, 73, boulevard Gay-Lussac, 13014 Marseille : de 1998 à 2000.

Article ANNEXE III

—

Une victoire trop coûteuse ? 1.2.1919-1944 : des errances au sursaut a) Les crises de l'après-guerre : les errances de la reconstruction (grèves de 1919-1920). Une économie fragile.

LEGIARTI000022416828

—

DE DIE méthode ancestrale B 1,50 CLAIRETTE DE DIE 2de fermentation en bouteille B 1,50 CREMANT DE DIE B 1,50 COMITÉ RÉGIONAL PROVENCE-CORSE CÔTES DE PROVENCE (a) B 1,50 CÔTES DE PROVENCE (a) R 1,50 CÔTES DE PROVENCE Sainte Victoire

Article Annexe

—

Solre-le-Château ; Solrinnes ; Taisnières-en-Thiérache ; Taisnières-sur-Hon ; Trélon ; Vendegies-au-Bois ; Vieux-Mesnil ; Vieux-Reng ; Villereau ; Villers-Pol ; Villers-Sire-Nicole ; Wallers-en-Fagne ; Wargnies-le-Grand ; Wargnies-le-Petit ; Wattignies-la-Victoire

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de l'action sociale et des familles

) Un représentant désigné par la Fédération des associations familiales protestantes ; i) Un représentant désigné par la Fédération syndicale des familles monoparentales ; j) Un représentant désigné par l'Association des parents et futurs parents gays

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