Codes de loi français

Article 10

Digne-d'Aval, Festes-et-Saint-André, Gaja-et-Villedieu, Gardie, Greffeil, Ladern-sur-Lauquet, Limoux, Loupia, Magrie, Malras, Pauligne, Pieusse, Pomas, Saint-Couat-du-Razès, Saint-Hilaire, Saint-Martin-de-Villereglan, Saint-Polycarpe, Tourreilles, Véraza, Villar-Saint-Anselme

Article 19

supérieure d'art de Bourges ; 3° A l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy ; 4° A l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon ; 5° A l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges ; 6° A l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy ; 7° A la Villa

Article ANNEXE

Aquitaine 24 Montcaret Villa et thermes gallo-romains de Montcaret. 24 Rampieux Dolmen de Peyrelevade. 24 Villars Abbaye de Boschaud. 24 Campagne Château de Campagne. 24 Villars Château de Puyguilhem. 24 Ribagnac Château

Article 3

l'accomplissement de ses missions, l'EPEI Mont-de-Marsan L'Arrayade est constitué des deux unités suivantes : - d'une unité éducative d'hébergement collectif, dénommée “ UEHC Mont-de-Marsan Sud Aquitaine ” complétée par une mission hébergement diversifiée, sise villa

Article 18

Moncley, Montrond-le-Château, Le Moutherot, Myon, Palantine, Paroy, Pessans, Placey, Pouilley-Français, Quingey, Recologne, Rennes-sur-Loue, Ronchaux, Roset-Fluans, Rouhe, Ruffey-le-Château, Rurey, Saint-Vit, Samson, Sauvagney, Le Val, Velesmes-Essarts, Villars-Saint-Georges

Article 1

14 (Nantua) ; ― canton n° 15 (Oyonnax) ; ― canton n° 16 (Pont-d'Ain) ; ― canton n° 17 (Replonges) ; ― canton n° 18 (Saint-Etienne-du-Bois) ; ― canton n° 19 (Saint-Genis-Pouilly) ; ― canton n° 20 (Thoiry) ; ― canton n° 21 (Trévoux) ; ― canton n° 22 (Villars-les-Dombes

Article 26

nationale supérieure d'art de Bourges, de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy, de l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges, de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon, de la Villa

Article 6

l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ; -l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy ; -l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges ; -l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy ; -l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon ; -la Villa

Article L151-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 90 > 83

règles de procédure relatives à l'instruction des demandes d'agrément ou de classement des équipements et organismes suivants : a) Les hôtels et résidences de tourisme ; b) Les terrains de campings aménagés ; c) Les villages de vacances ; d) Les villas

Article ANNEXE

Villa gallo-romaine de Montcaret (Aquitaine). Grottes de Pair-non-Pair (Aquitaine). Abbaye de la Sauve-Majeure (Aquitaine). Château de Villeneuve-Lembron (Auvergne). Château de Chareil-Cintrat (Auvergne). Château de Bussy-Rabutin (Bourgogne).

Article ANNEXE 4

DENAIN, DOUCHY-LES-MINES, LOURCHES, ESCAUDIN (DÉPARTEMENT DU NORD) Quartiers Faubourg du Château, La Liberté, Nouveau Monde Denain Axe rue de Villars angle nord-est de la parcelle BH 1440.

Article 7

Le conseil d'administration de la Villa Arson comprend quinze membres : 1° Deux représentants de l'Etat : a) Le directeur général de la création artistique au ministère chargé de la culture ou son représentant ; b) Le directeur régional des affaires culturelles

Article L4424-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 05

les règles de procédure relatives à l'instruction des demandes d'agrément ou de classement des équipements et organismes suivants : a) Les hôtels et résidences de tourisme ; b) Les terrains de campings aménagés ; c) Les villages de vacances ; d) Les villas

Article L324-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 33

-Pour l'application du présent article, les meublés de tourisme sont des villas, appartements ou studios meublés, à l'usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n'y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé

Article ANNEXE 33

; - rue Jean-Vilar jusqu'à la rue de l'Ecole ; - rue de l'Ecole jusqu'à la limite Est de la parcelle section DY n° 131 ; - limite est des parcelles section DY n°s 131, 38, 37, 36 et 35, puis nord des parcelles section DY n°s 35, 45 et 46 jusqu'à la

Article 1

Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Clément, Saint-Etienne-de-Chomeil, Saint-Hippolyte, Saint-Jacques-des-Blats, Saint-Martin-Valmeroux, Saint-Martin-sous-Vigouroux, Saint-Paul-de-Salers, Saint-Projet-de-Salers, Saint-Saturnin, Saint-Vincent-de-Salers, Salers, Ségur-les-Villas

Article ANNEXE I

732,65 05090 La Motte-en-Champsaur. 2 370,57 05096 Orcières. 4 266,89 05101 Pelvoux. 8 373,25 05114 Réallon. 2 057,67 05152 Saint-Maurice-en-Valgaudemar. 901,44 05175 Vallouise. 3 843,91 05181 Villar-d'Arêne

Article ANNEXE

. 25616 Villars-Saint-Georges. 25617 Villars-sous-Dampjoux. 25618 Villars-sous-Ecot. 25622 Villers-Buzon. 25624 Villers-Grélot. 25626 Villers-Saint-Martin. 25628 Villers-sous-Montrond. 25629 Voillans. 25630

Article ANNEXE 6

Limite sud des parcelles section G numérotées 67, 68, 69, 70, 71 et 72 jusqu'à la villa des Jardins. Villa des Jardins jusqu'à la rue Gabrielle-Josserand. Traversée de la parcelle E 92. Limite nord de la parcelle D 1.

LEGIARTI000023732832

Pernand-Vergelesses, Plombières-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Puligny-Montrachet, Reulle-Vergy, La Rochepot, Saint-Aubin, Saint-Romain, Santenay, Savigny-lès-Beaune, Segrois, Talant, Thoires, Vannaire, Vauchignon, Villars-Fontaine