Clussais-la-Pommeraie, Couture-d'Argenson, Fontenille-Saint-Martin-d'Entraigues, Fontivillié, Limalonges, Lorigné, Loubigné, Loubillé, Mairé-Levescault, Maisonnay, Marcillé, Melle, Melleran, Montalembert, Pers, Pliboux, Saint-Romans-lès-Melle, Saint-Vincent-la-Châtre

Article 12

—

Cours, Cublize, Deux-Grosnes, Meaux-la-Montagne, Poule-les-Echarmeaux, Propières, Ranchal, Ronno, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins

Article Annexe

—

l'agriculture et de la pêche (DPEI, bureau des signes de qualité et de l'agriculture biologique), 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris 07 SP ; - au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DGCCRF, bureau C 3 Loyauté), 59, boulevard Vincent-Auriol

Article R436-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

Code de l'environnement

La longueur des poissons est mesurée du bout du museau à l'extrémité de la queue déployée, celle des écrevisses de la pointe de la tête, pinces et antennes non comprises, à l'extrémité de la queue déployée.

Article R2251-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 74 > 41

Code des transports

l'enregistrement des informations suivantes : 1° Le service d'appartenance, le matricule, les nom et prénom de l'agent procédant à l'opération de visionnage ; 2° Le motif du visionnage ; 3° La date et l'heure du visionnage ; Ces données sont effacées au bout

Article L1142-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 66

Code du travail

L'entreprise doit, au bout d'un an, publier des objectifs de progression et les mesures de correction retenues, selon des modalités définies par décret.

Article 17

—

Cormier, Croisy-sur-Eure, Douains, Fains, Fontaine-sous-Jouy, Gadencourt, Hardencourt-Cocherel, Hécourt, La Heunière, Houlbec-Cocherel, Jouy-sur-Eure, Ménilles, Mercey, Merey, Neuilly, Pacy-sur-Eure, Le Plessis-Hébert, Rouvray, Saint-Marcel, Saint-Vincent-des-Bois

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 55 > 05

Décret n°76-131 du 6 février 1976 portant réorganisation de la chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Calédonie

Au cours de la première séance de la nouvelle chambre, il sera procédé, en même temps qu'à l'élection du bureau, par catégorie, à la désignation par le sort des membres appelés à faire partie de la première moitié de la chambre, renouvelable au bout de

Article 1

—

Les extrémités des planchers mis bout à bout des échafaudages visés à l'alinéa précédent peuvent, par dérogation aux dispositions de l'article 114 (alinéa 5) du présent décret, ne reposer que sur un seul boulin.

Article 228-5.03

—

Dans le cas des éléments de structure qui soutiennent les zones des embarcations ou radeaux de sauvetage et des cloisonnements du type "A", la limite d'échauffement imposée au paragraphe 2 s'applique au bout d'une heure. 3.2.

Article 2

—

Article 7

—

Mayac, Payzac, Preyssac-d'Excideuil, Saint-Cyr-les-Champagnes, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Jory-las-Bloux, Saint-Martial-d'Albarède, Saint-Médard-d'Excideuil, Saint-Mesmin, Saint-Pantaly-d'Excideuil, Saint-Raphaël, Saint-Sulpice-d'Excideuil, Saint-Vincent-sur-l'Isle

Article 1

—

Est créée dans le département de l'Ardèche la zone délimitée de production de semences de maïs dite de " la Plaine de Chomérac ", sur le territoire des communes d'Alissas, Baix, Chomérac, Rochessauve, Saint-Lager-Bressac, Saint-Symphorien et Saint-Vincent-de-Barres

Article Annexe

—

plan annexé au présent décret peut être consulté : – à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, 6, place du Colonel-Bourgoin, 75572 Paris Cedex 12 ; – à la direction du gaz, de l’électricité et du charbon, 61, boulevard Vincent-Auriol

Article R262-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 52 > 60

Code de l'action sociale et des familles

Ce droit d'option peut être exercé à tout moment.L'option ne peut être remise en cause qu'au bout d'un an, sauf changement de situation. Si ce droit d'option n'est pas exercé, le bénéficiaire est celui qui a déposé la demande d'allocation.

Article 221-II-1/28 ter

—

Il doit toujours être possible de filer les chaînes par le bout en cas de nécessité, sans qu'il soit exigé un système de largage sous tension.

Article R846-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 67 > 61

Code de la sécurité sociale

L'option ne peut être remise en cause qu'au bout d'un an, sauf changement de situation. Si ce droit d'option n'est pas exercé, l'allocataire est celui qui a déposé la demande d'allocation.

Article Annexe 4

—

LISTE DES MÉTIERS DE CONDUITE D'ENGINS SOUMIS À L'OBLIGATION D'AUTORISATION D'INTERVENTION À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX PRÉVUE AU I DE L'ARTICLE 21 Conducteur de bouteur et de chargeuse ; Conducteur de pelle hydraulique et de chargeuse-pelleteuse ; Conducteur

Article D98-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 45

Code des postes et des communications électroniques

procédures nécessaires, afin que les objectifs de qualité de service demeurent au niveau prévu par les normes en vigueur en particulier au sein de l'UIT et de l'ETSI, notamment pour ce qui concerne les taux de disponibilité et les taux d'erreur de bout

Article 17

—

Jemaye-Ponteyraud, Lusignac, Nanteuil-Auriac-de-Bourzac, Petit-Bersac, Ribérac, Saint-André-de-Double, Saint-Martial-Viveyrol, Saint-Martin-de-Ribérac, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Pardoux-de-Drône, Saint-Paul-Lizonne, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Saint-Vincent-de-Connezac

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