Codes de loi français

Article 1

d'Amplepuis, de Chénelette, de Claveisolles, de Cours-la-Ville, de Cublize, de Meaux-la-Montagne, de Pont-Trambouze, de Poule-les-Echarmeaux, de Ranchal, de Ronno, de Saint-Bonnet-le-Troncy, de Saint-Jean-la-Bussière, de Saint-Nizier-d'Azergues, de Saint-Vincent-de-Reins

Article 4

Passenans, Plasne, Quintigny, Recanoz, Relans, Les Repôts, Ruffey-sur-Seille, Rye, Saint-Lamain, Saint-Lothain, Sellières, Sergenaux, Sergenon, Toulouse-le-Château, Tourmont, Vers-sous-Sellières, Villerserine, Villers-les-Bois, Villevieux, Le Villey, Vincent-Froideville

Article 55-12

Combinaisons autorisées au jeu de la roulette "anglaise". Les joueurs ne peuvent faire usage que des combinaisons suivantes.

Article Annexe II

....................................... .. 4,85 Saint-Christophe-et-Niévès........................................ ............. 5,37 Saint-Siège.............................................................. .......... 0,87 Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article Annexe II

CPU 01131 Libellé CPU CPAM Marseille Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 670014604 FINESS géographiques 670798636 Etablissement FONDATION VINCENT

Article 4

Saint-Germain-la-Campagne, Saint-Grégoire-du-Vièvre, Saint-Maclou, Saint-Mards-de-Fresne, Saint-Martin-Saint-Firmin, Saint-Pierre-de-Cormeilles, Saint-Pierre-des-Ifs, Saint-Pierre-du-Val, Saint-Siméon, Saint-Sulpice-de-Grimbouville, Saint-Sylvestre-de-Cormeilles, Saint-Vincent-du-Boulay

Article 1

Riviere-Saas-Et-Gourby, Saint-Barthelemy, Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe, Saint-Geours-De-Maremne, Saint-Jean-De-Marsacq, Saint-Laurent-De-Gosse, Saint-Martin-De-Hinx, Saint-Martin-De-Seignanx, Saint-Pandelon, Saint-Paul-Les-Dax, Saint-Vincent-De-Paul

Article Annexe 1

. - chances simples ; f) Reproduisant les dispositions des deux premiers paragraphes de l'article 51 et les articles 55-10, 55-11 et 55-12 de l'arrêté du 14 mai 2007 précité concernant le jeu de la roulette anglaise ;

Article ANNEXE 5

- rocade Est jusqu'à l'avenue Saint-Exupéry ; - avenue Saint-Exupéry jusqu'aux limites des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 ; - limites Ouest des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 jusqu'à la rue Greuze ; - rue Greuze jusqu'à la rue Vincent

Article 1

Dompierre-les-Ormes, Donzy-le-Pertuis, Etrigny, Flagy, Igé, Jalogny, Lournand, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massilly, Matour, Mazille, Montmelard, Navour-sur-Grosne, Sainte-Cécile, Saint-Léger-sous-la-Bussière, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Point, Saint-Vincent-des-Près

Article ANNEXE

Mérignac. 33284 Mios. 33312 Parempuyre. 33318 Pessac. 33376 Saint-Aubin-de-Médoc. 33422 Saint-Jean-d'Illac. 33434 Saint-Louis-de-Montferrand. 33436 Saint-Magne. 33449 Saint-Médard-en-Jalles. 33487 Saint-Vincent-de-Paul

Article 55-10

Fonctionnement de la roulette anglaise : Les dispositions des deux premiers alinéas de l'article 51 s'appliquent à la roulette anglaise.

Article ANNEXE 37

jusqu'à la limite Nord des parcelles section AP n°s 234, 100, 101, 156, 157, 158, 240 et 338 ; - de la limite Nord de la parcelle section AP n° 338 suivre la limite des sections cadastrales DW/AP jusqu'au chemin départemental n° 119 de Valence à Saint-Vincent-la-Commanderie

Article U 59

. - Pour permettre l'écoulement des charges d'électricité statique, les chaussures du personnel, les coussins de tables d'opération, les roulettes des chariots et appareils mobiles, les masques et autres parties non métalliques des appareils d'anesthésie

Article 1

- Norvège ; - Nouvelle-Zélande ; - Oman ; - Pakistan ; - Panama ; - Pays-Bas ; - Pérou ; - Pologne ; - Portugal ; - Qatar ; - République tchèque ; - Roumanie ; - Royaume-Uni ; - Sainte-Lucie ; - Saint-Christophe-et-Niévès ; - Saint-Marin ; - Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article 1

Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe, Saint-Geours-De-Maremne, Saint-Jean-De-Lier, Saint-Jean-De-Marsacq, Saint-Laurent-De-Gosse, Saint-Martin-De-Hinx, Saint-Martin-De-Seignanx, Saint-Maurice-Sur-Adour, Saint-Paul-Les-Dax, Saint-Sever, Saint-Vincent-De-Paul

Article Annexe (suite)

Serbie/Kosovo - 1,72 Seychelles (îles) 2,32 Singapour - 0,52 Slovaquie 0,79 Slovénie 0,50 Soudan 6,60 Sri Lanka 0,92 Sainte-Lucie 1,88 Saint-Kitts-et-Névis 1,88 Saint-Siège 0,50 Saint-Vincent

Article Annexe 190-A.10

catégorie, les personnes à mobilité réduite suivantes : - paraplégique, hémiplégique, tétraplégique, en fauteuil roulant manuel ou électrique ; - personne en fauteuil roulant accompagnée d'une tierce personne ; - personne se déplaçant en déambulateur à roulettes

Article 12

la Géorgie du Sud (y compris les îles Sandwich du Sud), les îles Mariannes, Montserrat, Samoa, Tristan Da Cunha, Guam, les îles Vierges (Etats-Unis), les îles Vierges (Grande-Bretagne), Grenade, les îles Malouines, Saint-Christophe et Nevis, Saint-Vincent