AGF sont intervenues volontairement pour contester leur garantie, Florence Y... a déclaré, qu'étant partie de son domicile à Auriol et avant de se rendre à l'agence, elle s'était rendue aux Milles à Spie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE CAPAG, dont le siège social est sis

les motifs exposés, il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Nantes, 29 janvier 2003) d'avoir annulé les élections des membres des CHSCT des quatre établissements de la société Spie

et de mandataire judiciaire de la liquidation de la société Somagel, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société Spie

dont le siège est : 02290 Montigny Lengrain, Vic-sur-Aisne, en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1993 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Spie

Jean-Pierre, - La société SPIE TRINDEL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 16 janvier 1997 qui, pour homicide et blessures involontaires dans

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2023), la SCI Porte de Clichy a confié à la société Spie SCGPM, devenue Spie Batignolles Ile-de-France, en qualité d'entreprise principale, l'exécution de travaux en

(la société Spie). 2.

L'arrêt constate, ensuite, qu'en cause d'appel le salarié présente une demande de « voir condamner in solidum les sociétés Spie Oil & Gas Services, Spie Oil &Gas Services Indonesia et Spie Oil & Gas Service

Ollier, conseiller, les observations de Me Jacques Pradon, avocat de la société Spie Fondations, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Michel X..., demeurant Marine de Sisco à Sisco (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Spie Capag, en la personne

cause la société Gerling Konzern ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la compagnie Axa corporate solutions, la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics et la société SPIE

Y... de la société Spie Fondations par les salariés de cette dernière ; que le dommage a fait suite au mouvement de la grue ; qu'il ressort donc des circonstances de la cause que M.

X... ont toujours été établis par SPIE BATIGNOLLES OUEST ; que le 24 avril 2009, M.

siège [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° Y 19-19.486 contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 2 , chambre 5), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Spie

la commission d'appel d'offres réunie pour l'ouverture des soumissions des entreprises pour le lot n° 1 enregistre quatre offres de prix : Ineo, groupement d'entreprises Petavit + GCSE, GTIE et Amec Spie

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° Q 15-16.403 formé par la société Spie

les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SPIE-TRINDEL