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16 566 résultats pour « Yang-Ting-Ho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00455

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société [C] - Yang-Ting, ès qualités, de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

31/08/2025

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Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

18/10/2024

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Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

06/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

21/07/2023

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Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

23/06/2022

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00866

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 13 SEPTEMBRE 2023 La société [I] Yang-Ting

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00233

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

[W] [H], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Median, 3°/ à la société [P] Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], en la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00232

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

[U] [Y], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société JJW France, 3°/ à la société [K] Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00231

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

[T] [F], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Amarante, 3°/ à la société [X] Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], en la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00456

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

La société Voxtur a été placée en liquidation judiciaire le 9 juin 2020 et la société [S] - Yang-Ting désignée en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00234

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

[S] [V], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société JJW Luxury Hotels, 3°/ à la société [M] Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00283

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

civile), dans le litige l'opposant à la société Logic stock, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , actuellement en liquidation judiciaire, représentée par la société Montravers Yang

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00679

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

La société ayant été placée en liquidation judiciaire le 28 mai 2014, la société Montravers Yang-Ting a été désignée en qualité de liquidatrice. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01044

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Unédic délégation AGS-CGEA de [Localité 2], dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Montravers Yang-Ting

Source officielle
CC

civ1

61372474cd580146774159f1

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

X... en octobre 1992 et portant sur la dernière version du système d'exploitation "Théos" n'a pu être honorée par la société TIAG en raison du litige opposant en justice M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00150

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], prise en la personne de Mme [D] [B], en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la société XBLD, 3°/ à la société [P] Yang-Ting

Source officielle
CC

civ3

60794d169ba5988459c48027

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

famille de Rai B... en 1955 après seulement vingt ans environ d'occupation et la réinstallation "par la suite" d'une petit-fille de Rai B..., troublée en 1986 par l'installation puis l'expulsion de Tino

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00335

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

[C] [O], prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Brasserie Lorraine, 4°/ à la société [D] Yang Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5ba6

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

, ensuite laissé ouverte la clôture souple séparant les deux parties de la parcelle, enfin, après avoir vu l'étalon se diriger vers elle, s'était placée au milieu du passage les bras levés en criant "ho

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00034

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 21-15.576 contre l'arrêt rendu le 23 février 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [I] Yang-Ting

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247d0

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

Tino, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 2003, qui, pour association de malfaiteurs aggravée, vols et tentatives de vol aggravés, les a condamnés,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500009_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

A, représenté par Me Yang-Ting Ho, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 novembre 2024 par laquelle le président de l'Université des Antilles a refusé de lui accorder une prolongation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500325_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représenté par Me Yang-Ting Ho, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’avis de sommes à payer d’un montant de 67 793, 94 euros émis par la collectivité territoriale de Martinique en vue du recouvrement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300298

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

[U] a assigné M. et Mme [Y] aux fins de voir cesser le trouble manifestement illicite résultant d'un trouble anormal de voisinage causé notamment par le tintement des clochettes portées par certains moutons

Source officielle