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2 953 résultats pour « Zarka-Edery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

DU VAL D'OISEc/SAS AL CONSEIL

69e00dcecdc6046d47618506

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[E] [T], muni d'un pouvoir, DEFENDEUR SAS AL CONSEIL [Adresse 2] RCS/RM [Localité 2] : 847955200 - 2019 B 544 Représentant légal : Sandra EDERY épouse AZOGUE Présidente comparant en personne COMPOSITION

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00327

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

I... a été engagé par la société Zara Home à compter du 30 avril 2013 selon contrat de travail à temps partiel en qualité de vendeur caissier. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00200

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

La société Zara France a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f25a

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

demandeur faisait valoir dans des conclusions régulièrement déposées qu'en ce qui concerne la fermeture des deux halls d'entrée et le changement de destination des garages en bureaux dans la résidence Ederra

Source officielle
CC

soc

6079b21f9ba5988459c55e76

Cassation

3 mars 1977

3 mars 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ZARKA FAIT GRIEF A LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE D'AVOIR DIT QU'ELLE DEVAIT PAYER LA SOMME DE 2.292 FRANCS, MONTANT DES COTISATIONS RECLAMEES PAR MISE

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007616468

Admin. suprême

14 octobre 1977

14 octobre 1977

REQUETE DE LA SOCIETE ZARKA TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 5 MAI 1975 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS REJETANT SA DEMANDE EN REDUCTION DE LA T. P. S. ET DE LA T. V. A.

Source officielle
CC

civ1

éclarer prescrite l'action exercée par M.ilbert Zarkac/Mme Francine X

613721dccd580146773f8329

Cassation

15 juillet 1993

15 juillet 1993

Y... des fins de son action en responsabilité délictuelle exercée contre la société Billot etirardot, l'arrêt attaqué relève que M.ilbert Zarka n'invoque ni ne démontre l'existence d'aucune faute personnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd8646d

Appel

6 novembre 2002

6 novembre 2002

A... ... par Maître HUYGHE, Avoué assisté de Maître ZARKA-EDERY - M. 62 COMPOSITION DE LA COUR : Lors du délibéré : Président : Monsieur LACABARATS B... : Monsieur C..., Monsieur BEAUFRERE D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf83

Appel

6 novembre 2002

6 novembre 2002

Patrick demeurant ... représenté par Maître HUYGHE, Avoué assisté de Maître ZARKA-EDERY - M. 62 COMPOSITION DE LA COUR : Lors du délibéré : Président : Monsieur LACABARATS Conseillers :Monsieur PELLEGRIN

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd58014677402220

Cassation

16 juillet 1997

16 juillet 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Zarka, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21bacdc6046d47e140ce

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDERESSE Madame [T] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle ULMANN de la SELARL ULMANN EDERY, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

6079b2109ba5988459c5587e

Cassation

4 juin 1975

4 juin 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 415-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE; ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE EDERY, EMPLOYE A LA SOCIETE MANOLTEX A STRASBOURG OU IL AVAIT SON DOMICILE, AVAIT ETE DETACHE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61639b96a876d6c869757c51

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sandrine ZARKA-EDERY, avocate au barreau de PARIS, E260 PARTIE INTERVENANTE AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Françoise

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

678172eb6d34da2cbdcda270

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

consorts [O] à l'encontre de la société [T] EDERY ARCHITECTURE

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0cae82cdc6046d4739ee13

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FONCIERE SAINT-MICHEL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Marina ISRAEL EDERY de la SELARL ULMANN EDERY - #A0449 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Assistée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163231e3dbed56e5e2c2fb9

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

la séance du 12 avril 2011 du conseil de l'ordre des avocats du Barreau de Paris DEMANDEUR AU RECOURS : LA SELARL DELMAS ET ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laurent ZARKA

Source officielle
TJ

Service des référés

687005bab8daa57c7f66a4c7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Marina ISRAEL EDERY de la SELARL ULMANN EDERY, avocats au barreau de PARIS - #A0449 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603742e2c109192138a4b3bf

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Le 13 décembre 1990, la société BELLA ZARA concluait avec la société SETV un accord sur les conditions de paiement des produits fournis par la société BELLA ZARA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a30

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

Le recours de madame Zara X... est recevable.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d92

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

déloyale au préjudice de la société [G] en commercialisant la soucoupe Zara Homee Pearl référencée 41685208, l'assiette à dessert Zara Home Pearl référencée 41685202, l'assiette creuse Zara Home Pearl

Source officielle

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