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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 09
DU VAL D'OISEc/SAS AL CONSEIL
69e00dcecdc6046d47618506
13 avril 2026
[E] [T], muni d'un pouvoir, DEFENDEUR SAS AL CONSEIL [Adresse 2] RCS/RM [Localité 2] : 847955200 - 2019 B 544 Représentant légal : Sandra EDERY épouse AZOGUE Présidente comparant en personne COMPOSITION
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00327
10 mars 2021
I... a été engagé par la société Zara Home à compter du 30 avril 2013 selon contrat de travail à temps partiel en qualité de vendeur caissier. 2.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00200
9 février 2022
La société Zara France a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.
cr
6137259bcd5801467741f25a
5 juin 1996
demandeur faisait valoir dans des conclusions régulièrement déposées qu'en ce qui concerne la fermeture des deux halls d'entrée et le changement de destination des garages en bureaux dans la résidence Ederra
6079b21f9ba5988459c55e76
3 mars 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ZARKA FAIT GRIEF A LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE D'AVOIR DIT QU'ELLE DEVAIT PAYER LA SOMME DE 2.292 FRANCS, MONTANT DES COTISATIONS RECLAMEES PAR MISE
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007616468
14 octobre 1977
REQUETE DE LA SOCIETE ZARKA TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 5 MAI 1975 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS REJETANT SA DEMANDE EN REDUCTION DE LA T. P. S. ET DE LA T. V. A.
civ1
éclarer prescrite l'action exercée par M.ilbert Zarkac/Mme Francine X
613721dccd580146773f8329
15 juillet 1993
Y... des fins de son action en responsabilité délictuelle exercée contre la société Billot etirardot, l'arrêt attaqué relève que M.ilbert Zarka n'invoque ni ne démontre l'existence d'aucune faute personnelle
Cour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8646d
6 novembre 2002
A... ... par Maître HUYGHE, Avoué assisté de Maître ZARKA-EDERY - M. 62 COMPOSITION DE LA COUR : Lors du délibéré : Président : Monsieur LACABARATS B... : Monsieur C..., Monsieur BEAUFRERE D...
6253cac1bd3db21cbdd8bf83
Patrick demeurant ... représenté par Maître HUYGHE, Avoué assisté de Maître ZARKA-EDERY - M. 62 COMPOSITION DE LA COUR : Lors du délibéré : Président : Monsieur LACABARATS Conseillers :Monsieur PELLEGRIN
civ3
613722d7cd58014677402220
16 juillet 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Zarka, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Pôle 1 - Chambre 5
69fc21bacdc6046d47e140ce
6 mai 2026
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDERESSE Madame [T] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle ULMANN de la SELARL ULMANN EDERY, avocat au barreau
6079b2109ba5988459c5587e
4 juin 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 415-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE; ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE EDERY, EMPLOYE A LA SOCIETE MANOLTEX A STRASBOURG OU IL AVAIT SON DOMICILE, AVAIT ETE DETACHE
Pôle 6 - Chambre 9
61639b96a876d6c869757c51
2 juin 2010
[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sandrine ZARKA-EDERY, avocate au barreau de PARIS, E260 PARTIE INTERVENANTE AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Françoise
8ème chambre 1ère section
678172eb6d34da2cbdcda270
7 janvier 2025
consorts [O] à l'encontre de la société [T] EDERY ARCHITECTURE
18° chambre 1ère section
6a0cae82cdc6046d4739ee13
19 mai 2026
FONCIERE SAINT-MICHEL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Marina ISRAEL EDERY de la SELARL ULMANN EDERY - #A0449 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Assistée
Pôle 2 - Chambre 1
6163231e3dbed56e5e2c2fb9
22 mars 2012
la séance du 12 avril 2011 du conseil de l'ordre des avocats du Barreau de Paris DEMANDEUR AU RECOURS : LA SELARL DELMAS ET ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laurent ZARKA
Service des référés
687005bab8daa57c7f66a4c7
3 juillet 2025
[Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Marina ISRAEL EDERY de la SELARL ULMANN EDERY, avocats au barreau de PARIS - #A0449 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 4
603742e2c109192138a4b3bf
6 mai 2015
Le 13 décembre 1990, la société BELLA ZARA concluait avec la société SETV un accord sur les conditions de paiement des produits fournis par la société BELLA ZARA.
6253cc99bd3db21cbdd90a30
13 septembre 2013
Le recours de madame Zara X... est recevable.
Pôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d92
17 mai 2016
déloyale au préjudice de la société [G] en commercialisant la soucoupe Zara Homee Pearl référencée 41685208, l'assiette à dessert Zara Home Pearl référencée 41685202, l'assiette creuse Zara Home Pearl
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