d'aménagement : Accessibilité des locaux □ Epreuve sur poste informatique adapté (la réalisation d'une épreuve sur un poste informatique adapté ne peut pas être doublée de l'assistance d'une secrétaire) □ Bloc-notes braille □ Sujet en braille □ Sujet agrandi

Article L152-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 05

Code de l'urbanisme

règles relatives à la densité et aux obligations en matière de création d'aires de stationnement pour autoriser la surélévation d'une construction achevée depuis plus de deux ans, lorsque la surélévation a pour objet la création de logement ou un agrandissement

Article R3324-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 55

Code du travail

au sens de l'article R. 5141-2, à l'installation en vue de l'exercice d'une autre profession non salariée ou à l'acquisition de parts sociales d'une société coopérative de production ; 8° L'affectation des sommes épargnées à l'acquisition ou agrandissement

Article R141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

Code rural (nouveau)

et mettre les résultats obtenus à la disposition du public ; 7° Se livrer ou prêter leur concours à des opérations d'entremise relatives au louage régi par le livre IV au bénéfice d'exploitants au titre d'une installation, d'un maintien, d'un agrandissement

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 69

Code de la construction et de l'habitation

code de l'énergie, ainsi que l'énergie obtenue par récupération de chaleur fatale ; 11° Equipement : toute installation, matériel ou dispositif auxiliaire au bâtiment, adapté et nécessaire à son usage normal ; 12° Extension d'un bâtiment : tout agrandissement

Article Annexe II

—

Ils peuvent bénéficier d'une assistance particulière (majoration de temps, texte agrandi, installation...).

Article D422-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 55

Code du tourisme

l'équipement touristique ont pour objet d'augmenter le pouvoir attractif de l'établissement ou de la commune où est installé cet établissement ou des communes comprises dans le périmètre de la section où fonctionne le casino, par des embellissements, des agrandissements

Article Annexe I (suite)

—

Modes de représentation - Traduction graphique et colorée - Traduction descriptive ou expressive d'un ensemble - Agrandissement, réduction, notion d'échelle - Identifier et traduire de manière explicite les caractéristiques essentielles de tout ou partie

Article Annexe Ib

—

- C6.3 - C7.1 - C7.2 X S6- La communication technique CONNAISSANCES LIMITES DES CONNAISSANCES COMPÉTENCES NIVEAU 1 2 3 4 S6.1 - La communication technique La communication technique : - Agrandissement

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Elles peuvent également, dans les conditions fixées par leurs statuts, construire, acquérir, aménager, restaurer, agrandir, améliorer et gérer des immeubles en vue de la location et destinés à un usage d'habitation ou à un usage professionnel et d'habitation

Article Annexe I (suite)

—

Agrandir les détails pour valoriser les différentes techniques utilisées. Mettre en couleurs en respectant lumière, transparence et matières.

Page 2 · 31 résultats

← Précédent