CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

27 résultats pour « biscuiteries »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article II

—

produits de boulangerie. 15. 8BA 3, 50 Boulangerie (seule ou avec vente de confiserie). 15. 8CA 2, 30 Boulangerie-pâtisserie avec ou sans vente de confiserie. 15. 8CB 2, 30 Pâtisserie artisanale. 15. 8DA 2, 30 Biscotterie, biscuiterie

Article TABLEAU C

—

des bas par procédés mécaniques (Manufacture d') Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Plus trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de trois cents francs Armes blanches (Fabrique d') 100 Armes (Manufactures d') de guerre 400 Biscuit

Article Annexe I

—

beurres composés cuits Réaliser une sauce américaine PATISSERIE Beurrer des moules Monter des blancs en neige Faire et utiliser un décor avec un cornet Cirer des plaques Incorporer des blancs en neige Fourrer et masquer un biscuit

Article Annexe I (suite)

—

résultat d'essai de panification à partir d'une grille de notation BIPEA S2.2.3 : Utilisation en Boulangerie - Pour pain de Tradition Française - Pour pain courant - Pour viennoiseries (levées et levées feuilletées) - Pour pâtes feuilletées et biscuits

Article Annexe

—

Fabrication de produits amylacés. 10.71A-A Fabrication industrielle de pain. 10.71A-B Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche. 10.71C-A Boulangerie. 10.71C-B Boulangerie-pâtisserie. 10.71D-Z Pâtisserie. 10.72Z-Z Fabrication de biscuits

Article Annexe I A

—

Biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification sèche (à l'exception du pain de tradition française).

LEGIARTI000050672766

—

6822784 2023_03_29-04 Bretagne Finistère 2023_LOT1_ZN_29_32 Crozon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Yves Lagatu 149914 6820029 2023_LOT1_ZN_29_32_S1 1 Hent Menez Poraon 150199 6820027 Parking Leclerc Drive 150474 6820043 Parking Biscuiterie

Page 2 · 27 résultats

← Précédent