Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
11 458 résultats pour « centre hospitalier spécialisé »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
11 458 résultats pour « centre hospitalier spécialisé »
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Article 5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 66
à temps plein, dont au moins un responsable d'un secteur psychiatrique rattaché au centre hospitalier spécialisé où est implantée l'unité.
Article R632-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 49
Les étudiants de troisième cycle des études de médecine peuvent être autorisés à suivre une formation spécialisée transversale qui est une option commune à plusieurs spécialités.
Article 2
TOULOUSE Toulouse Centre régional de formation aux métiers du social - Elan régional pour l'action solidaire et les métiers de l'éducation Diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé TOULOUSE Toulouse Pôle régional d'enseignement et de formation aux métiers
Article 7
lieu de stage agréé ou du praticien agréé-maître de stage d'accueil, ainsi que celui du directeur de l'établissement hospitalier ou de l'organisme d'accueil ; - l'avis du coordonnateur interrégional du diplôme d'études spécialisées d'accueil.
LEGIARTI000028545029
Auvergne Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand 630780989 CRCM mixte ARS Bourgogne Centre hospitalier universitaire de Dijon 210780581 CRCM mixte ARS Bretagne Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes) 560023210
LEGIARTI000032551013
d'Ambérieu-en-Bugey Ambérieu-en-Bugey 03 Centre hospitalier de Montluçon Montluçon 03 Centre hospitalier de Vichy Vichy 03 Centre hospitalier de Moulins-Yzeure Moulins-Yzeure 07 Centre hospitalier des Vals d'Ardèche Privas 07 Centre hospitalier
Article 27
d'anesthésie-réanimation du centre hospitalier siège de l'école ; Un directeur d'école ou un moniteur d'une autre école préparant au certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation ; Un directeur scientifique d'une
LEGIARTI000034796785
HOSPITALIER TREGUIER 220001259 CENTRE HOSPITALIER TREGUIER 290000090 CENTRE HOSPITALIER CROZON 290000272 CENTRE HOSPITALIER CROZON 290000108 CENTRE HOSPITALIER LESNEVEN 290000322 CENTRE HOSPITALIER LESNEVEN 290000751 CENTRE HOSPITALIER ST RENAN
Article 2
En application des articles R. 6152-347 et R. 6152-508-1 du code de la santé publique, les spécialités de diplôme d'études spécialisées présentant des difficultés importantes de recrutement dans les établissements publics de santé sont arrêtés sur la
Article 11
recherche compétents de la région parmi les personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ou des praticiens hospitaliers titulaires participant à ladite formation. - de préparer le contrat de formation défini à l'article
Article 31
, désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale ; 3° Deux présidents de commissions médicales consultatives des centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers et universitaires, désignés par le ministre chargé de la santé
LEGIARTI000028222671
COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) 2 adjoints administratifs 1er janvier 2013 Centre hospitalier Henri Laborit de Poitiers (86) EHPAD Les Lilas géré par l'association
Article R6141-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 06 > 76
La modification de la liste des centres hospitaliers régionaux fixée par le décret mentionné au premier alinéa de l'article L. 6141-2 intervient après avis du conseil de surveillance, de la commission médicale et du comité technique de l'établissement
Article 3
Les organismes chargés de la toxicovigilance mentionnés à l'article R. 1340-4 du code de la santé publique comprennent les centres antipoison mentionnés à l'article 1er du présent arrêté ainsi que le centre hospitalier de la Basse Terre en Guadeloupe,
LEGIARTI000030313043
Ploërmel 56 Clinique Océane Vannes 56 Centre hospitalier Le Palais Le Palais 56 Centre hospitalier Centre Bretagne Pontivy 56 Centre hospitalier Centre Bretagne Loudéac 56 Polyclinique de Noyal-Pontivy Noyal-Pontivy
Article 6
Pour ce faire, les directeurs généraux des agences régionales de santé recueillent tous avis qui leur paraissent utiles, notamment celui du directeur général du centre hospitalier régional de rattachement.
Article 1
Dans les centres hospitaliers de Pointe-à-Pitre et de Fort-de-France, transformés en centres hospitaliers régionaux pour faire partie d'un centre hospitalier et universitaire, les praticiens hospitaliers en fonctions à la date de publication du présent
Article 9
Une procédure nationale de choix de poste, par spécialité et centre hospitalier universitaire, est organisée selon les modalités suivantes : Les candidats, classés en rang utile, expriment leurs voeux en classant leur choix d'affectation par ordre de
Article 1
pharmaceutiques-pharmacie industrielle biomédicale ; -diplôme d'études spécialisées-pharmacie hospitalière ; -diplôme d'études spécialisées de sciences pharmaceutiques-pharmacie hospitalière et des collectivités ; -diplôme d'études spécialisées-innovation
Article 38
L'enseignement préparant au diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière est dispensé dans des centres de formation publics disposant d'un support hospitalier public, situés dans les agglomérations où existe un centre hospitalier universitaire ou
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