Codes de loi français

formations et de l'orientation professionnelles mentionné à l'article L. 214-13 ainsi que du schéma départemental et, lorsqu'il existe, du schéma régional de développement des enseignements artistiques dans le domaine de la musique, du théâtre, du cirque

Article 1

formationIIIAssistant (e) recrutement3153 ansChambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France, ESMAE ; chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCI de Lyon), Ecole supérieure des métiers des agences d'emploi (ESMAE) IIIArtiste de cirque

Article L121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 26

l'histoire de l'art et sur la théorie et la pratique des disciplines artistiques, en particulier de la musique instrumentale et vocale, des arts plastiques et visuels, de l'architecture, du théâtre, du cinéma, de l'expression audiovisuelle, des arts du cirque

Article CTS 1

Les dispositions du présent chapitre s'appliquent aux établissements destinés par conception à être clos en tout ou partie et itinérants, possédant une couverture souple, à usage de cirques, de spectacles, de réunions, de bals, de banquets, de colonies

Article 220 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

sens de l'article L. 7122-2 du code du travail, soumises à l'impôt sur les sociétés peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses de création, d'exploitation et de numérisation de représentations théâtrales d'œuvres dramatiques ou de cirque

Article 1

articles 6 et 17 ci-après. 2° Les sites suivants désignés au relevé cadastral et figurés en hachures horizontales sur les plans cadastraux et sur le plan d'ensemble au 1/100 000 annexés au présent décret : a) Sur la commune d'Orcières (Hautes-Alpes), le cirque

Article 1

technico-artistiques de la réalisation de l'audiovisuel et des spectacles. 354 a Artistes plasticiens. 354 b Artistes de la musique et du chant. 354 c Artistes dramatiques. 354 e Artistes de la danse. 354 f Artistes du cirque

Article 1464 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 41

consacrés à des spectacles d'art dramatique, lyrique ou chorégraphique ; d) les concerts symphoniques et autres, les orchestres divers et les chorales ; e) les théâtres de marionnettes, les cabarets artistiques, les café-concerts, les music-halls et cirques

LEGIARTI000048490023

Langue vivante C (a) (b) 3 heures Langue des signes française 3 heures Arts : au choix parmi arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre 3 heures Education physique et sportive 3 heures Arts du cirque

Article Annexe

(f) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou danse ou arts du cirque.

Article D731-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 47

; 19° Institut européen d'administration des affaires associé à l'université Sorbonne Université par le décret n° 2018-265 du 11 avril 2018 portant association d'établissements à l'université Sorbonne Université. 20° Le Centre national des arts du cirque

Article 8-1

obtenue à l'épreuve de spécialité de langues et culture de l'Antiquité en latin ou en grec peut être conservée au titre de l'épreuve terminale de spécialité “ Littérature et LCA ” ; -la note obtenue à l'épreuve de spécialité d'arts, parmi arts du cirque

Article D612-32-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 13 > 84

Lyon ; e) De l'Université Paris-Saclay, l'Institut Polytechnique de Paris et HEC Paris. 25° Du diplôme de premier cycle de l'Ecole du Louvre, à compter de l'année universitaire 2023-2024 ; 26° Du diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque

Article Annexe I

Pour chaque session, le recteur d'académie établit un programme de quatre activités physiques, sportives et artistiques parmi celles les plus couramment enseignées à l'école primaire (maternelle et élémentaire) : activités athlétiques, arts du cirque,

Article Annexe

Par ailleurs, les enseignements artistiques (arts appliqués, arts plastiques, cinéma et audiovisuel, danse, musique, théâtre et arts du cirque) renforcent leurs relations avec les autres disciplines des "humanités", français, histoire - géographie - éducation

LEGIARTI000032749170

Commission nationale consultative d'aide à la création pour les arts du cirque. Arrêté du 28 septembre 1995 relatif à la commission nationale consultative d'aide à la création pour les arts du cirque.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

. – 1° Les spectacles suivants : théâtres, théâtres de chansonniers, cirques, concerts ; spectacles de variétés à l'exception de ceux qui sont donnés dans les établissements où il est d'usage de consommer pendant les séances.

Article Annexe

Lorsque les activités danse et arts du cirque sont programmées, quel que soit le niveau de classe, une mise en perspective historique et culturelle peut être proposée.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23