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11 690 résultats pour « contrat d'adaptation »

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Article R4371-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4391-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4392-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4393-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4393-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R1132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4311-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4321-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4322-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4331-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4351-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article 81

En matière d'adaptation des programmes à destination des personnes sourdes ou malentendantes et pour l'application du 5° bis de l'article 28, du quatrième alinéa de l'article 33-1, du 4° de l'article 33-3 et de l'article 56-1, l'Autorité de régulation

Article R921-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 83 > 35

Code rural (nouveau)

Les mesures d'adaptation de la capacité de capture de la flotte de pêche aux ressources disponibles doivent notamment tendre à résoudre le déséquilibre constaté sur un segment de flotte.

Article R4241-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4332-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4341-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4342-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4361-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article R4362-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 07

Code de la santé publique

santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités et les conditions dans lesquelles un stage d'adaptation

Article 71-8

Les lauréats des sélections professionnelles suivent une formation d'adaptation au port d'armes.

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