dans les filiales ou entreprises où celui-ci a des intérêts, doivent être déduits ou reversés En ce qui concerne les agents de maîtrise, techniciens, employés et cadres administratifs, sont applicables en matière de cumul les règles fixées par la convention

Article Annexe 38

—

Rue Alfred-de-Musset jusqu'à la limite nord de la parcelle E3 625. Limite nord de la parcelle E3 625. Limite nord de la parcelle E3 895. Limite nord de la parcelle E3 896 jusqu'à la rue Pablo-Neruda.

Article 67

—

Ce document de préfiguration de la société " Gare du Nord 2024 " comporte notamment : 1° Les principales caractéristiques de la société " Gare du Nord 2024 ", soit la part de capital que SNCF Voyageurs souhaite détenir, les règles de gouvernance et les

Article Annexe 3

—

(Nord) ; Point C : le point de coordonnée de longitude 05° 22 13'' (Est) et de latitude 43° 10 36'' (Nord) ; Point D : le point de coordonnée de longitude 05° 22 19'' (Est) et de latitude 43° 10 46'' (Nord) ; Point E : le point de coordonnée de longitude

Article Annexe 1

—

12'' (Est) et de latitude 43° 01 10'' (Nord) ; Point F : le point de coordonnée de longitude 05° 37 32'' (Est) et de latitude 43° 09 15'' (Nord) ; Point G : le point de coordonnée de longitude 05° 36 38'' (Est) et de latitude 43° 09 55'' (Nord) ; Point

Article Annexe 1

—

CDI de Metz Nord 01/07/2010 59 ― Nord SIP de Valenciennes La Rhonelle CDI de Valenciennes La Rhonelle 01/07/2010 59 ― Nord SIP de Valenciennes val de Scarpe CDI de Valenciennes val de Scarpe 01/07/2010 59 ― Nord SIP de Roubaix Nord CDI de

Article ANNEXE 5

—

L'axe de la rue des Trannois vers le sud jusqu'à la limite nord de la parcelle BO 301. De la limite nord de la parcelle BO 301 à la limite nord-ouest de la parcelle BO 227.

Article 1

—

Est autorisée l'approbation du quatrième avenant modifiant la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir

Article ANNEXE 8

—

Limites sud-ouest puis nord-ouest de la parcelle DB 68, limites nord-est, nord et nord-ouest de la parcelle DB 25, limite sud-ouest de la parcelle DB 26.

Article Annexe 27

—

Limite sud de la parcelle AD 733 jusqu'à la limite nord-est de la parcelle AD 543. Limite est de la parcelle AD 543 jusqu'à la limite nord de la parcelle AD 679. Limite nord de la parcelle AD 679 jusqu'à la limite nord de la parcelle AD 545.

Article Annexe 2

—

DÉLIMITATION DE L'AIRE MARITIME ADJACENTE AU CŒUR DU PARC - le point de coordonnée de latitude 16° 31 00'' (Nord) et de longitude 61° 30 00'' (Ouest) ; - le point de coordonnée de latitude 16° 22 38'' (Nord) et de longitude 61° 59 55'' (Ouest) ; - le

Article Annexe 5

—

AU II DE L'ARTICLE 11 Point A : le point de coordonnée de longitude 05° 26 21'' (Est) et de latitude 43° 07 50'' (Nord) ; Point B : le point de coordonnée de longitude 05° 27 48'' (Est) et de latitude 43° 09 10'' (Nord) ; Point C : le point de coordonnée

Article ANNEXE 10

—

Contourner la parcelle BL 475 par le sud et l'ouest jusqu'à la pointe nord de la parcelle (incluse). Limites nord-est et nord de la parcelle BL 477 (exclue et y compris limite nord de la parcelle BL 476 exclue).

Article Annexe 34

—

Chemin latéral côtés nord et est.

Article D511-100-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 77

Code rural (nouveau)

La chambre interdépartementale d'agriculture du Nord - Pas-de-Calais a pour circonscription les départements du Nord et du Pas-de-Calais. Son siège est situé à Lille.

Article Annexe X

—

Elle est calculée en adoptant des données climatiques conventionnelles pour chaque zone climatique.

Article 15

—

la loi n° 69-1160 du 24 décembre 1969 ; - aux sociétés nationales visées par les lois n° 73-8 et 73-9 du 4 janvier 1973 ; - aux sociétés d'investissement à capital variable visées par la loi n° 79-12 du 3 janvier 1979 ; - aux sociétés sidérurgiques

Article ANNEXE

—

interne à la sidérurgie (COFIS) entre le ... et le ....

Article ANNEXE 2

—

De l'angle nord-est de la parcelle 66, section 12, à la limite des sections 11 et 12, jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle 372, section 12. Parcelle 372, section 12, puis limites nord et est de la parcelle 358, section 12.

Article ANNEXE III

—

2,90 Copponex 6,80 0 BSE Nord 7,90 0 0 BPV Villy-le-Pelloux Véhicules de classe 3 Saint-Julien-en-Genevois 4,60 Copponex 10,70 0 BSE Nord 12,20 0 0 BPV Villy-le-Pelloux Véhicules de classe

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