Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
83 063 résultats pour « création, formation et animation d'une équipe de vendeurs »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
83 063 résultats pour « création, formation et animation d'une équipe de vendeurs »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Pour se voir délivrer le certificat d'aptitude professionnelle vendeur-magasinier en pièces de rechange et équipements automobiles par la voie de l'examen prévu au titre III du décret du 19 octobre 1987 susvisé, le candidat doit obtenir, d'une part, une
Article L213-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 87 > 33
Lorsqu'elles ont pour objet le financement, même partiel, de l'installation initiale des équipements de projection numérique, les aides financières sélectives du Centre national du cinéma et de l'image animée sont subordonnées à des engagements de programmation
Article 4
Les épreuves d'admission du concours sont destinées à apprécier le sens du dialogue et de la communication du candidat ainsi que sa capacité à innover, à animer et diriger une équipe.
Article D212-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 46 > 92
Dans le cas d'une mention pluridisciplinaire, il peut être délivré au titre d'une option.
Article 312-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36
Le bénéficiaire d'une aide à l'écriture dispose, à compter de la décision d'attribution de l'aide, d'un délai de cinq mois pour les projets d'œuvres de fiction ou d'animation et de douze mois pour les projets de séries de documentaires de création, pour
Article R315-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 72 > 32
Lorsque la création de l'établissement public est liée à la mise en place d'un nouvel équipement ou à une extension importante au sens de l'article D. 313-2, d'un équipement existant sur le territoire d'une commune dont cet établissement ne relève pas
Article L425-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 01 > 37
Conformément aux articles L. 212-7 et L. 212-8 du code du cinéma et de l'image animée, lorsque le permis de construire porte sur un projet de création, d'extension ou de réouverture au public d'un établissement de spectacles cinématographiques, le permis
Article Annexe 2
de groupes) Capacité à animer et à mobiliser chaque personne du groupe dans une démarche interactive Création de réseaux de partenaires-travail en équipe Capacité à mobiliser la connaissance des champs d'intervention et du fonctionnement des
Article 8
Les épreuves d'admission sont destinées à apprécier la personnalité, les aptitudes du candidat à animer et diriger une équipe, sa motivation ainsi qu'à reconnaître les acquis de son expérience professionnelle.
Article 3
La commission comprend dix membres : a) Cinq membres de droit : -le directeur général de la création artistique ou son représentant, président ; -un représentant du Centre national du cinéma et de l'image animée ; -un représentant du Centre national d'art
Article R541-213
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 06 > 10
fourni par le producteur ou l'importateur, de manière visible, sur chaque équipement proposé à la vente, ou à proximité immédiate.
Article D212-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 46 > 92
Dans le cas d'une mention pluridisciplinaire, il peut être délivré au titre d'une option.
Article 5
portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Besançon ; ― le décret n° 91-525 du 7 juin 1991 modifié portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Caen ; ― le décret
Article 28
L'agent de change vendeur est chargé de poursuivre le transfert de ces titres.
Article 4
commercialement la surface de vente et son équipe.
Article Annexe II
Référentiel professionnel Certificat de spécialisation activités d'escalade Les différents éléments descriptifs du référentiel professionnel pour la création d'un certificat de spécialisationactivités d'escalade sont précisés dans les arrêtés portant
Article 5
Accès à la commande et développement de nouveaux marchés. - Prospective de développement des professions et animation des actions de formation continue : stages de spécialisation des jeunes diplômés, promotion sociale des collaborateurs d'architecte,
Article 4
Elle comporte une formation théorique d'une durée totale de cinq semaines minimum et une formation pratique en alternance comprenant observation et animation de séquences de stages.
Article 12
Cette épreuve est destinée à apprécier la personnalité, les aptitudes du candidat à animer et diriger une équipe, sa motivation ainsi qu'à reconnaître les acquis de son expérience professionnelle.
Article D212-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 46 > 92
Dans le cas d'une mention pluridisciplinaire, il peut être délivré au titre d'une option.
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