Codes de loi français

Article Annexe

Annexe non reproduite Les cartes ainsi que la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages peuvent être consultées à la préfecture de l'Orne, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction

Article L424-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 45 > 45

temps où la chasse est ouverte, le permis de chasser donne en outre à celui qui l'a obtenu le droit de chasser le gibier d'eau la nuit à partir de postes fixes tels que hutteaux, huttes, tonnes et gabions existants au 1er janvier 2000 dans les départements

Article L431-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Une pisciculture est, au sens du titre Ier du livre II et du titre III du livre IV, une exploitation ayant pour objet l'élevage de poissons destinés à la consommation, au repeuplement, à l'ornement, à des fins expérimentales ou scientifiques ainsi qu'à

Article 2

Le délégué interministériel définit les conditions d'élaboration du schéma mentionné à l'article 4, et notamment les modalités selon lesquelles y sont associés : 1° Les régions Ile-de-France, Normandie ; 2° Les départements de Paris, de Seine-et-Marne

LEGIARTI000020778038

des Hautes-Alpes (05). 272 733,00 12,00 Département des Alpes-Maritimes (06). 71 787,08 2,62 Département de l'Ardèche (07). 22 665,34 1,13 Département des Ardennes (08). 20 519,92 0,94 Département de l'Ariège (09). 15 777,07 0,74 Département

Article Annexe VI

Seine entre l'entrée du département de l'Aube et à l'amont du département de Seine-et-Marne. DDE 10 DIREN 5 juillet 2006 Aube à l'aval de Bar-sur-Aube. Seine amont.

Article ANNEXE I

: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :----------------------------------------------------------------: : Dordogne : En totalité. : : : Gironde : En totalité.

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DE L'ORNE Commune de Touquettes (1). Inondation et coulées de boues du 5 mai 2012 Commune de Boissei-la-Lande (1). Inondation et coulées de boues du 2 au 3 juin 2012 Commune d'Eperrais (1).

Article 1

l'Eure, de l'Eure-et-Loir, du Finistère, du Gard, du Gers, de l'Hérault, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, des Landes, de Loir-et-Cher, du Lot, de Lot-et-Garonne, de la Lozère, de Maine-et-Loire, de la Manche, de la Mayenne, du Morbihan, de l'Oise, de l'Orne

Article Annexe 12

: alimentation, ornement et environnement Intérêt : -s'intéresser au végétal et à l'agro-écologie en lien avec les enjeux sociétaux et environnementaux ; -s'intéresser à la production en vue de l'alimentation (maraîchage et arboriculture) ou de l'ornement

Article ANNEXE I

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE Commune de Morlaix (2). DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE Commune d'Asques. DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE Commune de Pipriac (1). DÉPARTEMENT DE L'INDRE Commune de Chapelle-Orthemale (La). DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE Commune de Biol (1).

Article Annexe I

Préfecture de l'Orne (61) : 25 postes

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE Commune de Neufmaisons (1) DÉPARTEMENT DE LA MEUSE Commune de Bouchon-sur-Saulx (Le) (1) DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Commune de Moyenvic (1) DÉPARTEMENT DU NORD Communes de Doulieu (Le) (2), Steenwerck Inondations et coulées

LEGIARTI000026790498

] L'Orne ORNE & SEULLES I2509000 Ruisseau de la Vallee des Vaux De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2507600 Ruisseau d'Herbion De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal :

LEGIARTI000026790432

ORNE & SEULLES I2139000 La Baize De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne à Fontenai sur Orne ORNE & SEULLES I2129000 L'Houay De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE

Article AOC "Domfront"

Département de la Mayenne Couesmes-Vaucé, Soucé. Commune en partie Lassay-les-Châteaux (territoire de Melleray-la-Vallée).

LEGIARTI000028252330

Département d'Ille-et-Vilaine Département de l'Indre Communauté de communes Champagne berrichonne Valorisation des pailles de Champagne berrichonne en agromatériaux Département d'Indre-et-Loire Communauté de communes Loches développement

LEGIARTI000028252328

PORTEUR DU PROJET NOM DU PROJET Département de l'Ain Syndicat mixte du pays du Bugey Services à la population du pays du Bugey Département de l'Allier Communauté de communes en pays Saint-Pourcinois Valorisation et innovation par

Article ANNEXE

Sur tout son cours dans le département Eure. La Calonne. Sur tout son cours dans le département Calvados. L'Orbiquet. En aval du pont de la déviation en aval de la commune d'Orbec. Calvados. L'Ancre. Sur tout son cours dans le département.

Article Annexe

Département de l'Oise Communauté de communes de la Picardie verte. EQUITERRA, le village du cheval de trait. Département de l'Orne Pays d'Alençon Une voie verte : lien durable et synergie d'acteurs pour revitaliser nos territoires ruraux.