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327 résultats pour « eclairage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 242-15.07

Code inconnu

Eclairage

Article L 32

Code inconnu

Eclairage normal et éclairage scénique § 1.

Article 227-8.03

Code inconnu

Eclairage des locaux d'habitation L'éclairage des locaux d'habitation est assuré dans toute la mesure du possible par un moyen naturel. Un éclairage électrique est installé et chaque point d'éclairage est protégé par un globe résistant.

Article 34

Code inconnu

Eclairage intérieur.

Article L 54

Code inconnu

Eclairage de sécurité

Article L 34

Code inconnu

Eclairage d'ambiance

Article 10

Code inconnu

Eclairage de remplacement

Article X 22

Code inconnu

Eclairage normal

Article X 23

Code inconnu

Eclairage de sécurité

Article U 32

Code inconnu

Eclairage de sécurité

Article J 30

Code inconnu

Eclairage de sécurité

Article L 33

Code inconnu

Eclairage de sécurité

Article 9 h

Code inconnu

Electricité et éclairage.

Article N 13

Code inconnu

Eclairage de sécurité

Article T 37

Code inconnu

Eclairage normal

Article 214-2.04

Code inconnu

Eclairage des lieux de travail 1. Doivent être équipés de dispositifs permettant un éclairage artificiel approprié : - les moyens d'accès à bord, les ponts, les escaliers, les échelles et les coursives ; 2.

Article 242-7.03

Code inconnu

Eclairage et source de secours

Article GH 0 3

Code inconnu

Eclairage et prises de courant

Article M 29

Code inconnu

Les locaux de vente doivent comporter : - lorsqu'ils sont de 1re catégorie, un éclairage de sécurité du type 1 en cas d'emploi d'un groupe moteur thermique-générateur ou de blocs autonomes, du type 2 en cas d'utilisation d'une batterie centrale d'accumulateurs

Article R4227-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 76 > 49

Code du travail

Les établissements disposent d'un éclairage de sécurité permettant d'assurer l'évacuation des personnes en cas d'interruption accidentelle de l'éclairage normal.

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