Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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327 résultats pour « eclairage »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 242-15.07
Eclairage
Article L 32
Eclairage normal et éclairage scénique § 1.
Article 227-8.03
Eclairage des locaux d'habitation L'éclairage des locaux d'habitation est assuré dans toute la mesure du possible par un moyen naturel. Un éclairage électrique est installé et chaque point d'éclairage est protégé par un globe résistant.
Article 34
Eclairage intérieur.
Article L 54
Eclairage de sécurité
Article L 34
Eclairage d'ambiance
Article 10
Eclairage de remplacement
Article X 22
Eclairage normal
Article X 23
Eclairage de sécurité
Article U 32
Eclairage de sécurité
Article J 30
Eclairage de sécurité
Article L 33
Eclairage de sécurité
Article 9 h
Electricité et éclairage.
Article N 13
Eclairage de sécurité
Article T 37
Eclairage normal
Article 214-2.04
Eclairage des lieux de travail 1. Doivent être équipés de dispositifs permettant un éclairage artificiel approprié : - les moyens d'accès à bord, les ponts, les escaliers, les échelles et les coursives ; 2.
Article 242-7.03
Eclairage et source de secours
Article GH 0 3
Eclairage et prises de courant
Article M 29
Les locaux de vente doivent comporter : - lorsqu'ils sont de 1re catégorie, un éclairage de sécurité du type 1 en cas d'emploi d'un groupe moteur thermique-générateur ou de blocs autonomes, du type 2 en cas d'utilisation d'une batterie centrale d'accumulateurs
Article R4227-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 76 > 49
Les établissements disposent d'un éclairage de sécurité permettant d'assurer l'évacuation des personnes en cas d'interruption accidentelle de l'éclairage normal.
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