Eclairage des autres locaux 1. Tous les locaux de travail ainsi que leurs accès doivent disposer d'un éclairage artificiel. 2. Le niveau d'éclairement artificiel minimum est déterminé par l'annexe 215-1.A.1 ou la norme AFNOR X35-103. 3.

Article PA 11

—

Eclairage § 1. S'il est prévu d'exploiter l'établissement en nocturne, une installation d'éclairage normal doit être réalisée conformément aux dispositions des articles EC 1 à EC 6.

Article Q 38

—

. - Les établissements de 1re et 2e catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 2. § 2. - Les établissements de 3e et 4e catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.

Article L252-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 28 > 32

Code rural (nouveau)

Des groupements communaux ou intercommunaux peuvent être constitués conformément aux articles L. 2131-1 à L. 2131-6 du code du travail afin de conduire, sur le territoire des communes où ils sont constitués, des actions collectives dans les domaines de

Article Annexe 190-A.7

—

ÉCLAIRAGE ET CONTRASTE 1. Concept de base sur l'éclairage. Prévoir pour chaque coursive : - un éclairage général de base ; et - un éclairage dirigé qui souligne les éléments à mettre en évidence (portes, signalétique, etc.).

Article L 43

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Eclairage

Article 242-8.15

—

Eclairage

Article 242-15.07

—

Eclairage

Article L 32

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Eclairage normal et éclairage scénique § 1.

Article 227-8.03

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Eclairage des locaux d'habitation L'éclairage des locaux d'habitation est assuré dans toute la mesure du possible par un moyen naturel. Un éclairage électrique est installé et chaque point d'éclairage est protégé par un globe résistant.

Article 34

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Eclairage intérieur.

Article L 54

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Eclairage de sécurité

Article L 34

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Eclairage d'ambiance

Article 10

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Eclairage de remplacement