. - Ne comptent pas comme escaliers réglementaires ceux qui obligent le public à descendre puis à monter (ou à monter puis à descendre) pour gagner les sorties sur la voie publique. Cependant, ces escaliers peuvent constituer des issues accessoires.

Article AM 3

Code inconnu

Escaliers protégés (*).

Article CO 56

Code inconnu

Escaliers tournants § 1. Les escaliers tournants normaux et supplémentaires doivent être à balancement continu sans autres paliers que ceux desservant les étages. § 2.

Article Annexe 190-A.3

Code inconnu

ESCALIERS, ESCALIERS MÉCANIQUES ET PLATES-FORMES MONTE-ESCALIER A. - Escaliers. 1. Concept de base. S'assurer que l'emplacement des escaliers est uniforme d'un pont à l'autre pour que leur localisation soit prévisible.

Article PS 13

Code inconnu

Communications intérieures, escaliers et sorties § 1.

Article PO 2

Code inconnu

Halls et escaliers § 1. En aggravation des dispositions de l'article PE 11, les escaliers doivent être protégés dès que l'établissement possède plus d'un étage sur rez-de-chaussée. § 2.

Article ITGH 3

Code inconnu

Escaliers

Article U 18

Code inconnu

Escaliers

Article J 20

Code inconnu

Escaliers

Article W 8

Code inconnu

Escaliers

Article GH 24

Code inconnu

Escaliers

Article X 14

Code inconnu

Escaliers

Article R 15

Code inconnu

Escaliers § 1.

Article R4462-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 14 > 07

Code du travail

Les bâtiments où s'effectuent des activités pyrotechniques comportant plusieurs niveaux mentionnés à l'article R. 4462-17 sont desservis, indépendamment des escaliers intérieurs, par un ou plusieurs escaliers extérieurs ou par des dispositifs équivalents

Article 4

Code inconnu

Ossatures destinées à supporter des personnes (OP) - tribunes, scènes, plateformes, escaliers et rampes dont la hauteur de chute est inférieure à 1,20 mètre, calage compris ; § 1.2.

Article Y 9

Code inconnu

Escaliers, rampes

Article 228-6.04

Code inconnu

Escaliers et échelles

Article GH R 8

Code inconnu

Aménagement des escaliers

Article CO 70

Code inconnu

. - Si, exceptionnellement, les escaliers réglementaires ne peuvent être répartis sur au moins deux emplacements distincts, aussi éloignés que possible l'un de l'autre, la commission locale de sécurité peut demander des escaliers ou dégagements accessoires

Article CO 69

Code inconnu

Les portes faisant communiquer les escaliers avec les vestibules, couloirs, dégagements, etc., ne doivent jamais former de saillie dans les escaliers ni en diminuer la largeur. Elles doivent ouvrir dans le sens de la sortie ou en va-et-vient.

Page 2 · 377 résultats

← Précédent Suivant →