CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 791 résultats pour « exceptions »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 23

Code inconnu

L'avancement de la 1re classe à la classe exceptionnelle et l'avancement du 1er au 2e échelon de la classe exceptionnelle ont lieu au choix.

Article 22

Code inconnu

Les avancements de la 1re classe à la classe exceptionnelle des professeurs des universités de médecine générale et l'avancement du 1er au 2e échelon de la classe exceptionnelle sont prononcés par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Article 213-1.04

Code inconnu

Exceptions

Article 213-2.03

Code inconnu

Exceptions

Article 213-3.08

Code inconnu

Exceptions

Article 213-5.07

Code inconnu

Exceptions

Article 9-1

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles.

Article 10-1

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles.

Article 10-1

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles.

Article 213-4.03

Code inconnu

Exceptions et exemptions

Article 13-1

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles.

Article 23-2

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles

Article 7-1

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles.

Article 13-1

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles.

Article 26

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles

Article 5-1

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles.

Article 1.1

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles.

Article 4.1

Code inconnu

Circonstances exceptionnelles.

Article 1

Code inconnu

particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre est fixé comme suit : exceptionnel

Article 14-6

Code inconnu

L'accès à l'échelon spécial du grade de professeur de sport de classe exceptionnelle se fait, au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, établi par le ministre chargé des sports.

Page 2 · 3 791 résultats

← PrécédentSuivant →