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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 318 résultats pour « feu clignotant jaune »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R412-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 87
Tout conducteur doit marquer l'arrêt absolu devant un feu de signalisation rouge, fixe ou clignotant.
Article 9
Un passage à niveau automatique est équipé, au minimum, d'une sonnerie, ainsi que, pour chaque sens de la circulation routière, de : - deux feux rouges clignotants implantés de part et d'autre de la chaussée ; - une demi-barrière implantée à droite de
Article R313-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82
Feux de position avant. I.
Article A4241-48-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Les bateaux doivent signaler chacune de leurs ancres qui peuvent présenter un danger pour la navigation : De nuit : Par un flotteur à réflecteur radar portant un feu ordinaire blanc, visible de tous les côtés.
Article 10
Les opérations s'effectuent dans l'ordre suivant : - les feux rouges clignotants s'allument vingt secondes, au moins, avant le passage du train ; - les sonneries tintent dès l'allumage de ces feux et au minimum jusqu'à la fin de l'abaissement des demi-barrières
Article A4241-48-28
la voie de navigation intérieure des travaux ou des opérations de sondage ou de mesurage peuvent montrer, sans préjudice de la signalisation qui leur est applicable en vertu des autres dispositions de la présente section : De nuit comme de jour : Un feu
Article R313-14
Feux indicateurs de direction. I.-Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante.
Article R313-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61
Feux de croisement. I.
Article A4241-48-11
Les formations à couple doivent porter de nuit : a) Sur chaque bateau un feu de mât répondant aux spécifications du chiffre 1 (a) de l'article A. 4241-48-8 ; toutefois, sur les bateaux non motorisés, ce feu peut être remplacé par un feu blanc, visible
Article 5
tablier ou des vantaux, dans les zones de fin d'ouverture et de fin de fermeture, qu'une force inférieure à 15 daN ; dans ce cas, les installations doivent, de plus, satisfaire aux dispositions relatives à l'éclairage du volume de débattement, aux feux
Article A4241-48-8
sur la partie la plus large du bateau ; ils doivent être masqués vers l'intérieur du bateau de façon que le feu vert ne puisse pas être vu de bâbord ni le feu rouge de tribord ; c) Un feu de poupe placé dans la partie arrière et dans l'axe du bateau
Article R313-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25
Feux de position arrière. I.
Article 2
ou du portail doit être correctement éclairé ; un niveau d'éclairement de 50 lux mesuré au sol doit être assuré et l'aire de débattement doit faire l'objet d'un marquage au sol ; h) Tout mouvement de la porte ou du portail doit être signalé par un feu
Article R313-2
Feux de route. I.
Article Cahier des charges
Définition générale : Par feu spécial on entend un feu qui émet de la lumière tout autour d'un axe vertical et qui provoque l'impression de clignotement pour un observateur. 1.2.
Article D224-42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 34
Mains courantes ; i) Manettes ; j) Moteurs électriques et batteries ; k) Freins ; l) Repose-jambes ; m) Repose-pieds ; n) Poignées ; o) Boîtiers de commande ; p) Ceintures de maintien ; q) Harnais ; r) Dispositifs anti-basculement ; s) Clignotants
Article 30 c
Il doit être constitué par un voyant rouge, clignotant, qui peut fonctionner en conjonction avec le témoin prescrit à l'article 25.
Article Annexe IV
Les feux fixes sont des feux blancs omnidirectionnels. 3.4.5. Les feux à éclats séquentiels sont des feux blancs omnidirectionnels. Les feux à éclats séquentiels émettent un éclat par seconde.
Article A4241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58
blanc, feu rouge, feu vert, feu jaune et feu bleu " : les feux dont les couleurs répondent aux prescriptions de l'article A. 4241-48-2 ; 4° " Feu puissant, feu clair et feu ordinaire " : les feux dont l'intensité répond aux prescriptions l'article A
Article 1
Tout pêcheur de loisir en eau douce enregistre ses captures d'anguilles jaunes dans un carnet de pêche. Le carnet de pêche est établi pour une saison de pêche.
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