Entretien des filtres Afin de contrôler le chargement en poussières des filtres et maintenir leurs caractéristiques de bon fonctionnement, les dispositions suivantes seront prises : § 1.

Article 228-7.16

—

Disponibilité opérationnelle, entretien et inspections 1. Disponibilité opérationnelle : 2. Entretien : 3. Entretien des garants : 4. Pièces détachées et matériel de réparation : 5.

Article 223 a-II-1/55

—

Commande automatique et système d'alarme NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.

Article GA 44

—

Le déclenchement de l'alarme restreinte peut être réalisé par l'utilisation d'un réseau interne de communication de l'établissement, d'une installation de détection automatique d'incendie, de bornes d'alarme, d'interphones spécifiques ou de tout autre

Article 190-2.10

—

Système d'alarme et moyens de communication Navires à passagers neufs et existants : 1.

Article R4225-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 18 > 88

Code du travail

Le système d'alarme sonore prévu à l'article R. 4227-34 est complété par un ou des systèmes d'alarme adaptés au handicap des personnes concernées employées dans l'entreprise en vue de permettre leur information en tous lieux et en toutes circonstances

Article S 16

—

Système de sécurité incendie, système d'alarme

Article MS 62

—

Les systèmes d'alarme doivent satisfaire d'une part aux principes définis ci-après et, d'autre part, aux dispositions des normes en vigueur, en particulier la norme relative aux équipements d'alarme.

Article Y 21

—

Système d'alarme

Article PE 32

—

Détection automatique d'incendie et système d'alarme

Article PS 32

—

Maintenance et vérifications Les installations électriques, de désenfumage mécanique, les dispositifs de signalisation, les systèmes d'alarme, de détection et de sécurité incendie, les moyens de lutte contre l'incendie, les dispositifs d'obturation coupe-feu

Article 221-II-2/7

—

présent article et par d'autres articles de la présente partie doivent être d'un type approuvé et être conformes au Recueil de règles sur les systèmes de protection contre l'incendie. 2.3 Lorsqu'un dispositif fixe de détection de l'incendie et d'alarme

Article R4462-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 14 > 04

Code du travail

des substances ou objets présentant en raison des opérations effectuées un risque élevé d'inflammation pouvant conduire à un incendie sont dotées d'un système d'extinction automatique compatible avec la nature des produits à éteindre.

Article REF 43

—

Système d'alarme et d'alerte Les dispositions des articles REF 38 et REF 39 sont applicables.

Article 229-II-2.11

—

Locaux de l'appareil propulsif Un dispositif fixe de détection d'incendie d'un type approuvé doit être installé dans les locaux contenant les machines à combustion interne utilisées pour la propulsion principale.

Article ANNEXE

—

Il forme le client ou l'exploitant à l'utilisation des systèmes installés et en assure, dans le cadre d'un contrat, la maintenance préventive et corrective.

Article 221-II-1/53

—

Prescriptions spéciales applicables aux machines, aux chaudières et aux installations électriques 1 Les dispositions spéciales applicables aux machines, aux chaudières et aux installations électriques doivent être jugées satisfaisantes par l'administration

Article Annexe 190-A.8

—

SYSTÈME D'ALARME ET MOYENS DE COMMUNICATION 1. Système d'alarme. Des boutons d'alarme accessibles sont prévus dans les coursives. L'espacement entre deux boutons d'alarme ne doit pas dépasser 40 mètres.

Article Annexe

—

Installer, mettre en service et dépanner des systèmes Déterminer l'implantation des composants du système de surveillance-intrusion et de vidéoprotection d'une habitation.

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