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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

53 résultats pour « intoxication saturnine »

ARTICLE

CODE

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Article 1

—

Rochefort-Montagne, Saint-Alyre-ès-Montagne, Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Donat, Saint-Genès-Champanelle, Saint-Genès-Champespe, Saint-Nectaire, Saint-Ours-les-Roches, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Pierre-le-Chastel, Saint-Pierre-Roche, Saint-Saturnin

Article 1

—

AVIS LES AFFECTIONS ARSENICALES Dangers Tout travail qui expose à l'action des poussières arsenicales peut entraîner des affections cutanées ou des intoxications. Les affections cutanées sont les manifestations les plus fréquentes.

Article ANNEXE

—

Morières-lès-Avignon. 84082 Mormoiron. 84088 Pernes-les-Fontaines. 84092 Le Pontet. 84101 La Roque-sur-Pernes. 84108 Saint-Didier. 84109 Saint-Hippolyte-le-Graveyron. 84115 Saint-Pierre-de-Vassols. 84119 Saint-Saturnin-lès-Avignon

Article 5

—

Au cours des opérations, un matériel sanitaire sera installé sur place pour lutter contre d'éventuels accidents par intoxication.

Article Annexe II : Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Accidents aigus : 30 jours Intoxications subaiguës ou chroniques : 1 an Préparation, manipulation, emploi du sulfure de carbone et des produits en renfermant, notamment : - fabrication du sulfure de carbone et de ses dérivés ; - préparation de la viscose

Article ANNEXE

—

Couronne. 16138 Fléac. 16154 Gond-Pontouvre. 16166 L'Isle-d'Espagnac. 16187 Linars. 16199 Magnac-sur-Touvre. 16244 Nersac. 16271 Puymoyen. 16291 Ruelle-sur-Touvre. 16341 Saint-Michel. 16348 Saint-Saturnin

Article D6141-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 64 > 26

Code de la santé publique

réponses, les documents enregistrés devant être conservés pendant trois mois ; 4° De moyens de transmission rapide d'informations par télécopie ou par voie électronique ; 5° D'une documentation spécialisée et tenue à jour sur le traitement des intoxications

Article R423-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 24

Code de l'environnement

mouvements ou le comportement ; 3° Toute affection entraînant ou risquant d'entraîner un déficit visuel ou auditif susceptible de compromettre ou de limiter les possibilités d'appréciation de l'objectif du tir et de son environnement ; 4° Toute intoxication

Article Annexe

—

: : Arengosse : 84 : : Garosse : 79 : : Lesperon : 93 : : Onesse-et-Laharie : 81 : : Ousse-Suzan : 79 : : Sindères : 80 : : Ygos-Saint-Saturnin

LEGIARTI000033262111

—

Risques liés à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques Dangerosité des produits : ― dangers du produit ; ― voies de pénétration ; ― intoxication aiguë et intoxication chronique ; ― devenir des produits dans l'organisme : stockage ou élimination

LEGIARTI000038112856

—

risques sanitaires liés à l'environnement S'inscrivent dans ces orientations les actions contribuant à la connaissance et à la prise en compte par les professionnels de santé des pathologies imputables à l'environnement (saturnisme, mésothéliome, intoxication

Article Annexe II - II. Maquette 13

—

Connaissances transversales à acquérir : -l'identification des principales urgences vitales (détresse circulatoire, respiratoire, et neurologique), des critères de gravité d'une douleur thoracique, d'une douleur abdominale, d'un traumatisme, d'une intoxication

LEGIARTI000045303307

—

Intoxications. 11. Maladies métaboliques. 11.1.

Article Annexe I

—

Physiologie de base adaptée au vol à voile Concepts ; Effets de la pression partielle ; Vision ; Audition ; Vol et santé ; Intoxications. 4.2.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

A la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone attestée par la production des certificats d'entretien annuel des appareils fixes de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire.

Article ANNEXE

—

troubles de la personnalité pouvant causer des désordres des actes ou des troubles des conduites ou des attitudes et réactions sociopathiques nettement établies ; - état déficitaire ; - manifestations psychosomatiques importantes et habituelles ; - intoxication

Article 215.23

—

Les compartiments à boissons, tuyaux, joints et soudures ne sont jamais faits en plomb ou avec des composés de plomb ou avec tout autre matériau susceptible de provoquer une intoxication. 5.

Article 1

—

Chapitre Ier : Performances énergétiques des immeubles et prévention des intoxications par le monoxyde d'azote, Sct. Section 1 : Equipements et répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs, Art. R131-1, Sct.

LEGIARTI000024423112

—

SARTHE D 307 LE LUDE D 305 D 147S ARNAGE SARTHE D 323 ex-N 23 YVRE-L'EVEQUE D 357 ex-N 157 Limite de département AVEZE SARTHE D 323 ex-N 23 LA FLECHE D 12 D 326 ex-N 226 SPAY SARTHE D 338 ex-N 138 ARCONNAIS Limite de département A 11 SAINT-SATURNIN

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

la protection effective des espaces d'accueil et des installations dont l'accès serait dangereux pour l'enfant, notamment les escaliers, les fenêtres, les balcons, les cheminées, les installations électriques ou au gaz ; 4° A la prévention des intoxications

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