Les piétons doivent traverser la chaussée en tenant compte de la visibilité ainsi que de la distance et de la vitesse des véhicules. Ils sont tenus d'utiliser, lorsqu'il en existe à moins de 50 mètres, les passages prévus à leur intention.

Article L241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 68

Code forestier (nouveau)

Sont exceptés de cette consultation les travaux de reconstitution de l'état boisé des anciens terrains forestiers réduits à l'état de landes ou de friches et affectés en fait au pâturage, à la suite de dégradations progressives ou soudaines de l'état

Article R110-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 05

Code de la route

(s) de la route normalement utilisée (s) pour la circulation des véhicules ; -intersection : lieu de jonction ou de croisement à niveau de deux ou plusieurs chaussées, quels que soient le ou les angles des axes de ces chaussées ; -piste cyclable : chaussée

Article REF 3

—

refuges du 2e ensemble à simple rez-de-chaussée ; - 20 personnes en étage, refuges des 1er et 2e ensembles comportant plusieurs niveaux.

Article R412-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 57

Code de la route

-Lorsque la chaussée comporte des lignes longitudinales discontinues délimitant les voies de circulation : 1° S'il s'agit de voies de circulation générale non spécialisées, tout conducteur doit en marche normale emprunter celle de ces voies qui est le

Article 322-1.05

—

Précaution à prendre lors des essais des installations fixes d'extinction d'incendie par CO2

Article ANNEXE

—

TYPES D'INFORMATION DEVANT FIGURER SOUS LA RUBRIQUE "PRÉCAUTIONS D'USAGE DE L'APPAREIL"

Article R415-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 55

Code de la route

-Lorsque la chaussée est à double sens de circulation il ne doit pas en dépasser l'axe médian.

Article 242

—

Dans toute mine, les incidents à forme de dégagement instantané ou de coup de toit et les manifestations anormales pouvant annoncer de tels incidents, telles que projections ou déplacement d'une couche ou de son mur, libération soudaine et massive de

Article 69

—

Emplacement Le local peut être situé à tout niveau : en étage, à rez-de-chaussée ou en sous-sol.

Article R412-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 60

Code de la route

I. - Lorsqu'une chaussée est bordée d'emplacements réservés aux piétons ou normalement praticables par eux, tels que trottoirs ou accotements, les piétons sont tenus de les utiliser, à l'exclusion de la chaussée.

Article 1

—

Les précautions à prendre pour l'avitaillement des aéronefs en carburants sur les aérodromes sont définies dans l'annexe et ses appendices joints au présent arrêté.

Article Annexe art. 3

—

S'il est indispensable de faire descendre un ouvrier dans une cuve, les précautions suivantes doivent être prises :

Article 7

—

L'arrêté du 29 septembre 1994 relatif au montant des droits d'inscription à l'Ecole nationale des ponts et chaussées est abrogé.

Article 8

—

La septième partie " Marques sur chaussées " est ainsi modifiée : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=7pEx9FFw0IqF9UhYhmMqbygfuWpIQPdW-zhI49svUoE=

Article 64

—

Emplacement Les appareils peuvent être implantés dans tout local et à tout niveau : en étage, à rez-de-chaussée ou en sous-sol.

Article ANNEXE ART. 26

—

Toutes précautions seront prises afin de limiter les émissions diffuses de poussières dans l'environnement lors du chargement ou du déchargement des produits.

Article 5

—

COMMENTAIRES On précisera ici de façon précise les opérations à réaliser par l'observateur et les précautions éventuelles à prendre, par exemple pour les échelles limnimétriques :

Article 1

—

Les dispositions du présent décret fixent le statut des fonctionnaires du secrétariat de l'école nationale des ponts et chaussées. Ce personnel comprend : Un secrétaire général ;

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