Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 232 résultats pour « médecin appelé en consultation à la clinique »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 232 résultats pour « médecin appelé en consultation à la clinique »
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EXTRAIT
Article 33
Les chefs de clinique des universités de médecine générale sont recrutés par contrat par le président de l'université, après avis du directeur de l'unité de formation et de recherche concernée.
Article R232-67-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 54 > 72
Pour un examen de profil hématologique, les membres doivent disposer de compétences en hématologie clinique, en médecine sportive ou en physiologie de l'exercice.
Article R4127-318
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 20 > 29
La sage-femme peut, sous réserve que ce médecin puisse intervenir immédiatement, pratiquer les réinjections par la voie du dispositif mis en place par le médecin anesthésiste-réanimateur et procéder au retrait de ce dispositif. III.
Article 1
La rémunération annuelle brute, non soumise à retenue pour pension civile, des chefs de clinique des universités de médecine générale est fixée ainsi qu'il suit : Chefs de clinique des universités Montants annuels (en euros) 2e échelon (après
Article 1
Bénéficient, en vue de l’obtention du diplôme d’Etat de docteur en médecine, de la dispense de l’examen de vérification des connaissances prévu aux articles 3 et 6 du décret du 2 mars 1984 susvisé les candidats justifiant de l’un des titres suivants :
Article 35
Les dispositions du décret du 17 janvier 1986 susvisé sont applicables aux chefs de clinique des universités de médecine générale, à l'exception du titre IX et du titre X de ce même décret.
Article 1
a) Lorsqu'ils présentent leur rapport oralement, après avoir exécuté à l'audience la consultation clinique de la personne intéressée :
Article D312-115
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92
, la surveillance de la santé des enfants et adolescents, en coordination avec le médecin habituel de l'enfant.
Article R3354-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 25
L'examen clinique médical et la prise de sang sont effectués par un médecin ou, à défaut, par un interne ou par un étudiant en médecine autorisé à exercer la médecine à titre de remplaçant, dans les conditions fixées à l'article L. 4131-2, requis à cet
Article D232-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 57 > 66
Cette structure est constituée au sein d'un service de médecine du sport. A défaut d'un tel service, elle peut être constituée au sein d'un autre service d'un établissement de santé.
Article R162-54-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 61 > 10
-Les organisations syndicales d'étudiants de premier et deuxième cycle des études médicales, d'étudiants de troisième cycle des études médicales, de chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, de médecins assistants hospitaliers universitaires
Article D162-1-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 56
soit réalisée en concertation avec le médecin traitant ; 3° Pour les actes et consultations prévus dans le cadre du protocole de soins mentionné à l'article L. 324-1 ; 4° Pour les actes et consultations assurés, en cas d'indisponibilité du médecin traitant
Article R4301-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 49
urgences ” mentionné au 5° de l'article R. 4301-2, l'infirmier en pratique avancée exerçant dans les conditions prévues au II de l'article L. 4301-2 peut, lorsqu'il prend directement en charge des patients dont les motifs de recours ou les situations cliniques
Article 17
Un certificat de compétences cliniques est délivré aux étudiants ayant validé une série d'examens cliniques objectifs structurés organisés par les unités de formation et de recherche de médecine ou la structure qui assure cette formation.
LEGIARTI000045121578
En cas d'anomalie clinique, l'évaluation de la statique rachidienne doit être réalisée par le médecin examinateur sur la base d'une imagerie de moins d'un an en privilégiant la technique EOS ou à défaut un holorachis face + profil.
Article Annexe
Médecine E.-Herriot B. Médecine Croix-Rousse. Médecine Sainte-Eugénie. Saint-Etienne Médecine. Nancy-I Sciences médicales A. Sciences médicales B. Nantes Médecine et technique médicales. C. U.
Article R6311-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 64 > 40
Dans le cadre de leur participation à l'aide médicale urgente et de leurs missions, les sapeurs-pompiers sont habilités à pratiquer les actes suivants visant à recueillir et à transmettre au médecin régulateur les informations à caractère clinique contribuant
Article 17
L'accès spécifique Article 17.1 Champ de l'accès spécifique Les médecins relevant de certaines spécialités et pour des actes précisés (soins de première intention) peuvent être consultés sans consultation préalable du médecin traitant tout en restant
Article R242-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 25
Les établissements de soins vétérinaires sont : le " cabinet vétérinaire ", la " clinique vétérinaire ", le " centre de vétérinaires spécialistes " et le " centre hospitalier vétérinaire ".
Article Annexe G
A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique en médecine interne ; - Epidémiologie et santé publique ; - Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en médecine interne
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