EJE ASS CESF DEFA ME TISF AMP MA 2e classe Pédagogie générale et relations humaines Dispense Dispense Dispense Dispense Dispense Dispense Allégement Allégement Allégement Approche des handicaps et des inadaptations

Article 4

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(abrogé par arrêté du 24 juin 1985) 6° Classes d'enseignement spécialisé recevant des enfants ou adolescents déficients ou inadaptés. Instituteurs.

Article 12

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dilatation sont différents ; d'éviter les formes complexes et de limiter au minimum le nombre de joints soudés dans les zones où les effets de l'irradiation sur les propriétés des matériaux ne peuvent être négligés ; de ne pas créer, par un tracé inadapté

Article R541-117

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 22

Code de l'environnement

L'éco-organisme peut déroger aux dispositions du premier alinéa lorsqu'il justifie qu'elles sont inadaptées au marché qu'il projette.

Article 5

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arriérés institué par la loi du 15 avril 1909, soit du certificat d'aptitude à l'enseignement des écoles de plein air institué par le décret du 18 juillet 1939, soit du certificat d'aptitude à l'éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés

Article R215-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

blessure ; 3° De les placer et de les maintenir dans un habitat ou un environnement susceptible d'être, en raison de son exiguïté, de sa situation inappropriée aux conditions climatiques supportables par l'espèce considérée ou de l'inadaptation des matériels

Article 25

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diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique ; -diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ; -diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé ; -certificat de capacité en orthophonie ; -certificat d'aptitude à l'éducation des enfants et adolescents déficients ou inadaptés

Article 25

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lorsqu'il estime, en s'appuyant le cas échéant sur une justification technique du postulant, que les objectifs de sécurité auxquels ces dispositions répondent peuvent être atteints par des moyens alternatifs et que les moyens actuellement prévus sont inadaptés

Article L6313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 56

Code du travail

Elles peuvent permettre à des travailleurs d'acquérir une qualification plus élevée ; 3° De réduire, pour les travailleurs dont l'emploi est menacé, les risques résultant d'une qualification inadaptée à l'évolution des techniques et des structures des

Article 3 bis

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Assurer l'entretien des engins et des matériels de parcs et jardins. Dépanner les engins et matériels de parcs et jardins. Réparer les matériels et les engins motorisés.

Article 1

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défense ou des matériels mentionnés à l'article L. 2335-18 du code de la défense ; 2° De donner un avis motivé sur les demandes de licence d'exportation de matériels de guerre et matériels assimilés, de licence de transfert intracommunautaire de produits

Article Annexe

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Remettre en état les matériels Réaliser des échanges standards d'organes de motorisation et de translation des matériels de chantier et de manutention. 4.

Article 3

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à l'article 2, le niveau certifié, sous les qualificatifs suivants : - matériels initiaux : les matériels de multiplication qui ont été produits en vue de la production de matériels de base ; - matériels de base : les matériels de multiplication issus

Article Annexe VI

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NUMERO : 120 MATERIEL : I - Camions-étalons, bascules étalons, masses étalonnées : NUMERO : 120.1 MATERIEL : A - Masses étalonnées : NUMERO : 120.1.1 MATERIEL : a) Masses marquées : Par tonne et par jour : TARIF : 10 F.

Article R2331-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 21

Code de la défense

Au sens du présent titre, on entend par : 1° Matériels de guerre de la catégorie A2 : l'ensemble des matériels de guerre, armes, munitions et leurs éléments mentionnés à la rubrique 2 du I de l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure ; 2°

Article 50 duodecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Matériels mécaniques de manutention et matériels de conservation des produits agricoles (autres que les bâches) ; e. Matériels d'irrigation à l'exception des tuyaux d'arrosage en matière souple ; f.

Article 3 bis

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Assurer l'entretien et la maintenance des engins et des matériels. Organiser et assurer la maintenance préventive des engins et matériels agricoles. Assurer le diagnostic, la remise en état et le dépannage des matériels agricoles.

Article Annexe I

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Service régional de formation du centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptées de Lille, en convention avec l'université du droit et de la santé de Lille.

Article 1

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Les conditions de distance du domicile à l'établissement fréquenté ne sont pas opposables aux mineurs inadaptés justiciables d'un enseignement de perfectionnement ou d'une éducation spécialisée.

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