Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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985 résultats pour « modulation »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article R232-67-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 51
L'analyse de l'échantillon de sang a pour objet de mettre en évidence les variables destinées à composer le module hématologique, le module stéroïdien et le module endocrinien du profil biologique du sportif et mentionnées au 5° du I de l'article R. 232
Article 16
d'une carte professionnelle de surveillance dans le cadre de manifestations sportives, récréatives, culturelles et économiques rassemblant plus de 1 500 personnes sont dispensées, à leur demande, dans le cadre de la formation initiale, du suivi des modules
Article Annexe IV
G1, G4, G5 MC4 : Monde actuel C : Module G3 MC3 : Education physique et sportive, santé et sécurité D : Module G6 MC2 : Traitement de données mathématiques E : Modules S2, S3
Article 7
La durée de ces modules est de : -trois heures et demi pour le module prise en charge d'une urgence collective en préhospitalier ; -trois heures et demi pour le module accueil massif de victimes non contaminées en établissement de santé ; -sept heures
Article Annexe IV
G1, G4, G5 MC4 : Monde actuel C : Module G3 MC3 : Education physique et sportive, santé et sécurité D : Module G6 MC2 : Traitement de données mathématiques E : Modules S2, S3
Article 6
Dans le cadre de la formation continue, les enseignants spécialisés et les autres personnels qui souhaitent accroître leurs compétences peuvent demander à participer à un ou plusieurs modules d'approfondissement, ou à un ou plusieurs modules de formation
Article R5213-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 97 > 65
Dans le mois qui suit la date de notification de la décision, l'employeur soumis à l'obligation d'emploi peut opter pour la modulation de la contribution annuelle prévue à l'article L. 5212-9.
Article 5
: MODULES À ACQUÉRIR FONCTIONS CORRESPONDANT AU MODULE OU NATURE DU MODULE Module M1-5 Mécanique navale au niveau de direction Module M2-5 Electrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction Module M3-5 Contrôle
Article Annexe 1
CADRE GÉNÉRAL DU STAGE DE RECYCLAGE Le stage de recyclage est composé des deux modules suivants : 1.
Article 7
Les modules de formation d'initiative nationale ont une durée de 25 ou de 50 heures.
Article 4
Le cursus de formation conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine est constitué : 1° Des formations menant à l'acquisition des modules mentionnés dans la colonne (1) du tableau ci-dessous : MODULES À ACQUÉRIR FONCTIONS CORRESPONDANT AU MODULE
Article 6
Avant le début des modules de formation en école, un parcours de formation est organisé en enseignement à distance.
Article 15
Le stagiaire qui a été absent de l'un des modules de formation, pour des raisons médicales ou en raison de l'un des congés prévus à l'article L. 4138-2 du code de la défense, pendant une durée cumulée supérieure à 20 % de la durée d'un module, peut, après
Article 6
Conditions de modulation des objectifs.
Article 12
, coefficient de modulation selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment ; McGES : coefficient de modulation selon les émissions de gaz à effet de serre des énergies utilisées.
Article 7
Les modules de formation d'initiative nationale sont organisés au niveau académique, interacadémique ou national. Un module de formation d'initiative nationale est spécifiquement ouvert aux conseillers principaux d'éducation.
Article Annexe I
A : module G1, G4, G5. Monde actuel (MC 4). C : module G3. Education physique et sportive, santé et sécurité (MC 3). D : module G6. Traitement de données mathématiques (MC 2). E : modules S2, S3. Bases scientifiques (MP 2).
Article 3
La formation est composée : a) D'un tronc commun, non fractionnable, de 144 heures comportant 6 modules obligatoires ; b) De deux modules d'approfondissement d'une durée totale de 104 heures, chaque module étant non fractionnable
Article 5
Le cursus de formation professionnelle des officiers mécaniciens conduisant à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine est constitué : 1° Des formations menant à l'acquisition des modules mentionnés dans la colonne (1) du tableau ci-dessous
Article 11
selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/ CE2 ; Mcgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique ; Mcalt : coefficient de modulation selon l'altitude ; Mcsurf : pour les maisons individuelles ou accolées
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