Composition Le conseil d'orientation international est composé de 6 à 10 personnalités nationales et internationales extérieures à l'université issues du monde socio-économique, de la société civile et du monde académique.

Article 1

—

Le musée du Louvre conserve et présente au public des collections d'oeuvres issues des civilisations antiques égyptienne, orientale, grecque, romaine, du monde islamique et du monde occidental depuis le Moyen Age jusqu'à la première moitié du XIXe siècle

Article Annexe

—

Ces clés pour lire le monde permettent d'enrichir une culture générale historique et géographique et d'approfondir des méthodes utiles à la poursuite d'études supérieures.

Article Annexe IV

—

Question 2 - Enjeux et recompositions géopolitiques du monde Les chemins de la puissance : les États-Unis et le monde depuis les 14 points du Président Wilson (1918). - Une étude au choix parmi les deux suivantes : . les espaces maritimes aujourd'hui

Article 25

—

Les matchs organisés par le groupement d'intérêt public Coupe du monde de rugby 2007 à l'occasion de la coupe du monde de rugby en 2007 peuvent bénéficier, en tant que catégorie de compétitions, des dispositions relatives aux modalités d'exonération de

Article R313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 57 > 96

Code rural (nouveau)

l'agriculture, régie par les dispositions des articles 8 et 9 du décret n° 2006-665 du 7 juin 2006, concourt à l'élaboration et à la mise en oeuvre, dans le département, des politiques publiques en faveur de l'agriculture, de l'agro-industrie et du monde

Article 9

—

ministre de l'agriculture sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur, vice-président, Le directeur du cabinet du ministre de l'agriculture, Le vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

LEGIARTI000024944767

—

Histoire Le monde contemporain : Géographie L'espace mondial.

Article 1

—

- la Coupe du monde de rugby à XV 2023 ; - les jeux Olympiques de Paris 2024 ;

Article 91

—

En inscrivant la science dans la société pour permettre aux citoyens de comprendre le monde dans lequel ils vivent, pour leur fournir des clés de compréhension des évolutions de notre société, Nantes Université contribue à l'inclusion de tous et permet

Article 30

—

Le Conseil d'orientation stratégique (COS) est composé de dix à quinze personnes choisies parmi des personnalités, issues du monde académique en dehors de l'université Paris-Saclay et majoritairement internationales, du monde socio-économique et des collectivités

Article 7

—

Frappe et émission de pièces de collection FIFA à l'occasion de la Coupe du monde en Afrique en 2010.

Article Annexe (suite)

—

. - La répartition de la population dans le monde : - les facteurs démographiques ; - les prévisions de peuplement.

Article Annexe I

—

CCF le baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole et ses options : ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL E1 Expression et monde

Article Annexe II

—

Article Annexe 1

—

CANDIDATS HCCF EN 2009 ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT ÉPREUVES CORRESPONDANTES E1 : Expression et monde contemporain E1 : Expression et monde contemporain E2 : Langue vivante E2 : Langue vivante E3 : Education physique et sportive E3 : Education

Article 3

—

est établie comme suit : 1° Les jeux Olympiques d'été et d'hiver ; 2° Les matchs de l'équipe de France de football inscrits au calendrier de la Fédération internationale de football association (FIFA) ; 3° Les demi-finales et la finale de la Coupe du monde

Article 712-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 62

Code du cinéma et de l'image animée

Des aides financières sont attribuées conjointement avec l'Institut français afin de soutenir le développement de la coproduction d'œuvres représentatives des cinématographies du monde.

Article 3-1

—

comme suit : 1° Les jeux Paralympiques d'été et d'hiver ; 2° Les matchs de l'équipe de France féminine de football inscrits au calendrier de la Fédération internationale de football association (FIFA) ; 3° Les demi-finales et la finale de la Coupe du monde

Article 61

—

loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 est applicable aux projets de construction et d'aménagement nécessaires à la préparation, à l'organisation ou au déroulement des championnats du monde

Page 2 · 3 818 résultats

← Précédent Suivant →