Codes de loi français

Article N 3

Pour l'application des règles de sécurité édictées, il y a lieu d'ajouter à l'effectif du public ci-dessus déterminé : a) Conformément aux dispositions de l'article 4 du décret, celui du personnel (serveurs, musiciens, etc.) accédant dans les salles

Article 5

qu'ils sont délimités à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, pour la chasse des turdidés, l'emploi d'appelants vivants, non aveuglés, non mutilés, nés et élevés en captivité, des espèces suivantes : - merle noir ; - grive litorne ; - grive musicienne

Article 1

Au titre des représentants des bénéficiaires du droit à rémunération Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI) : un. Société civile des producteurs phonographiques (SCPP) : un.

Article 281 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 69

ou d'oeuvres classiques faisant l'objet d'une nouvelle mise en scène, ainsi que des spectacles de cirque comportant exclusivement des créations originales conçues et produites par l'entreprise et faisant appel aux services réguliers d'un groupe de musiciens

Article 1

Limicoles Bécasse des bois Ouverture générale Alaudidés Alouette des champs Ouverture générale Turdidés Grive draine Ouverture générale Grive litorne Ouverture générale Grive mauvis Ouverture générale Grive musicienne

Article 8

fonctions dans le cadre des missions dévolues à ce cadre d'emplois et le dossier professionnel constitué par le candidat, comprenant notamment le projet pédagogique et comportant le diplôme d'Etat de professeur de musique ou le diplôme universitaire de musicien

Article 13

Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Aix-Marseille : a) Centre de formation des musiciens intervenants ; 2° Amiens : a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ; 2-1° Angers : ESTHUA Institut national

Article PE 1

Salles de réunions, salles de jeux 100 200 300 Une personne au mètre carré de la surface totale des salles, déduction faite de la surface des estrades de musiciens ou autres aménagements fixes.

Article L 3

personnes/m² ; - nombre de personnes stationnant normalement dans les promenoirs et dans les files d'attente, à raison de 5 personnes par mètre linéaire. b) Cabarets : - quatre personnes/3 m² de surface de la salle, déduction faite des estrades des musiciens

Article 2

F Section professionnelle des vétérinaires ... 8.624 F Section professionnelle des artistes auteurs ne relevant pas de l'article L. 613-1 du code de la sécurité sociale, des professeurs de musique et des musiciens

Article 2

Section professionnelle des auxiliaires médicaux 7 648 Section professionnelle des vétérinaires 8 873 Section professionnelle des artistes auteurs ne relevant pas de l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale, des professeurs de musique et des musiciens

Article SA 4

. - L'accès des musiciens à ces emplacements peut se faire : - soit directement par le bloc-salle ou par les locaux d'administration définis à l'article AD 1 ; - soit indirectement à partir du bloc-scène ou des locaux techniques par un dégagement limité

Article 1

III Musicien intervenant (DUMI). 333 t 5 ans Université de Provence, Aix-Marseille-I, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix), université Lyon-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Lyon), université

Article 220 septdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

directement au soutien à la création des œuvres musicales : directeurs des services artistiques, directeurs artistiques, responsables artistiques, conseillers artistiques, directeurs musicaux, répétiteurs, collaborateurs artistiques, superviseurs musicaux, musiciens

Article 1

intervenant 333t 5 ans Université de Haute Bretagne - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes) ; Université de Provence - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix) ; Université Toulouse-2 -

Article 1

Oiseaux de passage Alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé

Article 46 quater-0 ZY quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 36 > 54

Les artistes musiciens engagés pour l'enregistrement sonore de leur interprétation ou exécution d'œuvres musicales destinées à être incorporées aux œuvres cinématographiques ou audiovisuelles ; 3.

LEGIARTI000041486787

Caen-Cherbourg, Cherbourg ; 4° Spectacle vivant 1° Les diplômes de 2e cycle supérieur conférant grade de master délivrés par : - le Conservatoire national supérieur de musique et de danse (CNSMD) de Paris ; 2° Le diplôme national supérieur professionnel de musicien

Article 2

Il peut se présenter au sein d'une formation n'excédant pas cinq musiciens. Si son programme comporte des oeuvres nécessitant un accompagnateur, le candidat se présente avec l'accompagnateur de son choix.

Article 1

IV Musicien interprète des musiques actuelles (certificat Fneijma). 133g 5 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles.