Codes de loi français

Article 1

331 3 ans COS Aquitaine - Collège ostéopathique Sutherland - Ile-de- France (COS Ile-de-France) - COS Atlantique I Eco-énergéticien 227 5 ans Enseignement supérieur d'ingénierie appliquée à la thermique, l'énergie et l'environnement (ENSIATE) I Expert

Article Annexe N

maladies ostéo-articulaires : arthrites infectieuses, rhumatismes inflammatoires et connectivites, arthropathies métaboliques, arthrose rachidienne et des membres, pathologie péri-articulaire et disco-vertébrale, algies radiculaires et vertébrales, ostéopathies

Article Annexe II - II. Maquette 29

Phase de consolidation -diagnostiquer et prendre en charge une ostéopathie fragilisante B.-Compétences en recherche clinique -écrire un protocole de recherche clinique 4.4.

LEGIARTI000046468961

ANNEXE Liste des instances Direction ou organisme Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire DGOS Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en ostéopathie DGOS Commission nationale

Article R1110-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 56

quatrième partie du présent code, quel que soit leur mode d'exercice ; 2° Les professionnels relevant des sous-catégories suivantes : a) Assistants de service social mentionnés à l'article L. 411-1 du code de l'action sociale et des familles ; b) Ostéopathes

Article Annexe I

Système locomoteur Les ostéites chroniques, les ostéopathies génotypiques (maladie d'Albersschonberg, maladie de Lobstein, maladie exostosante) et l'ostéoporose sont des motifs d'inaptitude.

Article 1

la communication 321p 3 ans ESGCV-IICP (Institut international de la communication de Paris) II Gestionnaire de ressources informatiques 326r 1 an Association pour le développement de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur (ADALES) II Ostéopathe

Article Annexe II

de laboratoire médical, audioprothésiste, opticien-lunetier, prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées, diététicien, conseiller en génétique Juridictions pénales Pénale Exercice illégal Contravention de 5ème classe Ostéopathe

Article 1

School I Expert en gestion d'actifs 313 5 ans AFG formation I Expert en ingénierie informatique 326 5 ans Sciences-U Lille - Efficom ; Sciences-U Lyon I Directeur des structures de santé et de solidarité 330 5 ans Institut Léonard de Vinci I Ostéopathe

Article 1

d'études supérieures en économie, art et communication II Responsable qualité, environnement, sécurité 200r 5 ans INTERFOR SIA II Concepteur(trice) en systèmes mécaniques 200n 5 ans Adales - CFA Léonard de Vinci II Ostéopathe

Article 12

janvier 2023, le recouvrement des cotisations et l'acquittement des dettes afférentes aux périodes antérieures, pour le compte de la section professionnelle compétente pour les psychothérapeutes, psychologues, psychomotriciens, ergothérapeutes, ostéopathes

LEGIARTI000051002514

, sphère < - 8 200 € Catégorie Autres postes Autres postes Cures thermales acceptées par la Sécurité sociale Honoraires, traitements, frais d'hébergement et transport 100 % Médecines additionnelles et de prévention Médecine douce Ostéopathe

Article 1

multimédia320 t5 ansL 'Ecole multimédiaIIConcepteur (trice) en communication visuelle320 v5 ansSociété internationale de gestion éducative-SIGE-VisartIISecrétaire de rédaction3215 ansL 'Ecole multimédiaIIOstéopathe3313 ansCollège ostéopathique

Article 1

européen F2I ― IEF2I (Institut européen de formation en ingénierie informatique) II Administrateur systèmes et réseaux 326r 3 ans Institut européen F2I ― IEF2I (Institut européen de formation en ingénierie informatique) II Ostéopathe

Article 1

331 1 an Institut des Hautes Etudes Ostéopathiques de Nantes I Ostéopathe 331 1 an HOLISTEA I Manager en stratégie et développement d'entreprise 310p 1 an Icademie éditions ; ECORIS I Manager en stratégie des ressources humaines 315n 1 an Icademie

Article 1

II Ostéopathe. 331 2 ans ÉCOLE SUPÉRIEURE D'OSTÉOPATHIE. II Responsable en réfraction et équipement optique. 331 2 ans INSTITUT DES SCIENCES DE LA VISION (ISV).

Article 1

Pasteur Mont Roland, CFA aspect II Chef de projet Web 326 3 ans Ecole supérieure des technologies électroniques, informatique, infographie (ESTEI) II Visiteur médical 331w 5 ans Les entreprises du médicament (LEEM) II Ostéopathe

Article 1

Julian Rive Gauche - ESAG Penninghen I Réalisateur numérique 323n 3 ans Association Léonard de Vinci - Institut de l'internet et du multimédia (IIM) I Expert en ingénierie informatique appliquée 326n 5 ans INGESUP I Ostéopathe

Article 1

II Concepteur en communication visuelle 320 v 2 ans ATELIER HOURDE― ARTECHNIQUES ECOLE SUPERIEURE D'ARTS ET TECHNIQUES (ESAT) II Responsable de la sécurité des systèmes d'information et des réseaux 326 n 2 ans ECTEI ― GROUPE ECE II Ostéopathe