Ces ouvertures doivent communiquer avec l'extérieur, soit directement, soit par l'intermédiaire de gaines de même section, incombustibles et coupe-feu de degré 1/4 d'heure.

Article 242-3.06

—

III. - Les ouvertures dans la coque sont conformes aux dispositions de l'article 221-II-1/15-1 (" Ouvertures extérieures à bord des navires de charge ").

Article 226-2.21

—

Ouvertures de pont 1. Les panneaux à charnières des écoutilles, des trous d'homme et des autres ouvertures doivent être munis de dispositifs qui les empêchent de se fermer accidentellement.

Article 228-6.02

—

Ouvertures de pont

Article 242-4.05

—

Ouvertures de panneaux de descente

Article 245-4.04

—

Caractéristiques des ouvertures extérieures

Article 228-2.07

—

Ouvertures de la tranche des machines

Article 5

—

Les autorisations d'engagement ouvertes sont modifiées comme indiqué dans ce même tableau.

Article 14

—

-Façades comportant des ouvertures.

Article 242-11.08

—

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements du type B

Article 242-11.07

—

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements du type A

Article Annexe

—

DÉFINITIONS Baie Une baie est une ouverture ménagée dans une paroi extérieure ou intérieure au logement servant à l'éclairage, le passage ou l'aération. Une paroi transparente ou translucide est considérée comme une baie.

Article L425-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 72

Code de l'urbanisme

Toutefois, lorsque l'aménagement intérieur d'un établissement recevant du public ou d'une partie de celui-ci n'est pas connu lors du dépôt d'une demande de permis de construire, le permis de construire indique qu'une autorisation complémentaire au titre

Article Annexe VI

—

Elles donnent lieu à un rapport conclusif qui comporte les informations suivantes : - hauteur et ouverture ; 4.4. Pour les scènes/gril/habillage : - ouverture ; 4.5.

Article SA 3

—

. - Si les ouvertures d'évacuation des fumées visées à l'article CO 18 sont fermées par des châssis, ceux-ci doivent pouvoir s'ouvrir simultanément par simple déclic avec commande à proximité de l'un des accès de la salle.

Article 22

—

Cette limite est ramenée à 10 % dans le cas des locaux pour lesquels la différence d'altitude entre le point bas de son ouverture la plus basse et le point haut de son ouverture la plus haute est égale ou supérieure à 4 m.

Article 18

—

Article 1

—

d'absence ; -reconnaissance de l'état d'invalidité temporaire et versement de allocation d'invalidité temporaire et, le cas échéant, la majoration pour tierce personne ; -octroi du congé bonifié ; -ouverture du droit à la prise en charge des frais de

Article 226-2.07

—

Etanchéité à l'eau Les ouvertures par lesquelles l'eau peut pénétrer dans le navire doivent être pourvues de dispositifs de fermeture conformes aux dispositions applicables du présent chapitre.

Article 5

—

Les candidats sont tenus de s'inscrire dans les délais fixés dans l'avis portant ouverture de concours.

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