Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 698 résultats pour « phase préparatoire »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 698 résultats pour « phase préparatoire »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
Il comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission. La phase d'admissibilité comprend une épreuve écrite, la phase d'admission comprend une épreuve orale. Ces épreuves sont affectées de coefficients.
Article D612-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 35 > 08
Les classes préparatoires aux grandes écoles sont organisées en deux ans.
Article 3
L'examen professionnel comprend une phase d'admissibilité et une phase d'admission. I. - Phase d'admissibilité La sélection est opérée sur dossier.
Article D612-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 35 > 08
Le ministre chargé de l'enseignement supérieur, d'une part, et le ministre chargé de l'agriculture, d'autre part, définissent respectivement par arrêté les conditions d'admission dans les classes préparatoires aux grandes écoles établies dans les lycées
Article 261
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 93
Dans chaque commune, le maire, en vue de dresser la liste préparatoire de la liste annuelle, tire au sort publiquement à partir de la liste électorale un nombre de noms triple de celui fixé par l'arrêté préfectoral pour la circonscription.
Article 9
-Le stagiaire ayant la qualité de fonctionnaire, magistrat, militaire ou contractuel de droit public et suivant à temps plein le cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l' Institut national du service public en application du deuxième alinéa
Article 3
Le concours comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article 3
Le concours comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article 3
Le concours comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article 2
Les concours comprennent une phase d'admissibilité et une phase d'admission.
Article 3
Le concours comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article R5141-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 78 > 34
La convention peut porter sur tout ou partie des phases mentionnées aux 1° à 3°.
Article D633-16-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 32
La commission régionale de coordination de la spécialité, mentionnée à l'article D. 633-12, vérifie que l'étudiant a acquis les connaissances et les compétences nécessaires à la validation de chaque phase telles que définies dans le contrat de formation
Article Annexe
PROGRAMMES DES CLASSES PRÉPARATOIRES AUX GRANDES ÉCOLES
Article 2
Les épreuves pour l'accès au cycle préparatoire comprennent :
Article 7
Les concours internes comportent une phase d'admissibilité et une phase d'admission.
Article 12
L’examen professionnel comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article 2
L'examen professionnel comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission.
Article 7
L'examen professionnel comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission.
Article 12
L’examen professionnel comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
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