; 3° Propose les priorités à satisfaire en matière industrielle ; est responsable de l'élaboration, de l'exécution et de la tenue des programmes budgétaires de sa responsabilité ; contribue à la préparation des budgets des autres programmes budgétaires

Article 1

—

Les industriels ou grossistes qui se livrent à l'exportation des substances et préparations psychotropes figurant sur la liste fixée par l'arrêté du 22 février 1990 susvisé doivent faire une déclaration préalablement à chaque expédition.

Article Annexe I

—

Préparation et contrôle : -diététique ; nutrition ; nutrition artificielle ; bromatologie ; -préparations pharmaceutiques : fabrication et contrôle ; -analyse instrumentale approfondie ; -thérapies d'origine biologique : thérapie génique, thérapie cellulaire

Article ANNEXE

—

Remettre en état les parties électriques d'un équipement industriel par échange standard ou fonctionnellement équivalent. Remplacer ou réparer par échange de pièces d'usures des mécanismes industriels.

Article R331-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 24

Code du sport

Sans préjudice des dispositions des articles L. 213-1 et suivants du code de la route, les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux circuits qui sont réservés de manière exclusive à des essais industriels, à la préparation du permis de

Article R5132-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 67

Code de la santé publique

expresse, la production, y compris la culture, la fabrication, le transport, l'importation, l'exportation, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi et, d'une manière générale, les opérations agricoles, artisanales, commerciales et industrielles

Article L121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 45

Code de la construction et de l'habitation

Le Centre scientifique et technique du bâtiment est un établissement public à caractère industriel et commercial, doté de l'autonomie financière et placé sous l'autorité de l'administration compétente.

Article Annexe

—

Thermique industrielle 5.

LEGIARTI000042293117

—

de thérapie cellulaire, de thérapie génique ou de thérapie cellulaire xénogénique, les préparations de thérapie cellulaire mentionnées à l'article L. 1243-1, les préparations de thérapie génique mentionnées au 12° de l'article L. 5121-1, les préparations

Article 5

—

La direction de la préparation de l'avenir et de la programmation : I. - Contribue à la conception de la capacité globale de l'outil de défense, compte tenu des enjeux et contraintes technologiques, industriels, économiques et internationaux.

Article ANNEXE - TABLEAU 1

—

Préparation et emploi des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues. Préparation et emploi du dinitrophénol, de ses homologues et de leurs sels. Fabrication de l'aniline et autres amines aromatiques.

Article 1

—

comportant du bisphénol A et destiné à entrer en contact direct avec des denrées alimentaires pour les nourrissons et enfants en bas âge, au sens des a et b de l'article 2 de la directive 2006/141/ CE de la Commission du 22 décembre 2006 concernant les préparations

Article ANNEXE

—

L'article premier du décret du 14 juin 1969 relatif à l'interdiction d'emploi du benzène comme dissolvant, limite à 1 p. 100 le taux maximal du benzène dans les solvants, diluants et toutes préparations obtenues au moyen de tels liquides à usage industriel

Article 1

—

d'aliments exprimées en pourcentage du poids du produit prêt à être consommé : Produits de la biscotterie et de la panification fine (viennoiserie et panification spéciale) : dose maximale : 2 p 100 ; Produits de la biscuiterie et de la pâtisserie industrielle

Article D134-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 20 > 54

Code de l'environnement

A ce titre, il est tenu informé, notamment, de l'évolution des indicateurs mentionnés au dernier alinéa de l'article L. 133-2 ainsi que des orientations des comités stratégiques des filières industrielles du Conseil national de l'industrie ; 2° Participe

Article 260 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 45

Code général des impôts, annexe II

Ventes de produits agricoles transformés, préparés ou conservés, lorsque l'intéressé utilise pour les opérations de transformation, de préparation ou de mise en conserve, des installations, agencements ou matériels importants de la nature de ceux dont

LEGIARTI000043645190

—

de l'institut de préparation à l'administration générale de l'université de Montpellier Préparation aux concours A de l'institut de préparation à l'administration générale de l'université de Nantes Master Droit, parcours Préparation aux carrières administratives

Article 3

—

Il dispose, à cet effet, d'une documentation et d'un temps de préparation de deux heures.

Article 2

—

injectables ; -fénétylline et ses sels, sous forme de préparations injectables ; -fentanyl et ses sels, sous forme de préparations injectables ; -méthylphénidate et ses sels, sous forme de préparations injectables ; -morphine et ses sels, sous forme

Article Annexe II : Tableau n° 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DÉSIGNATION DES maladies DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies Encéphalopathie aiguë. 10 jours Extraction, traitement, préparation

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