générique d'une spécialité de référence, celle qui a la même composition qualitative et quantitative en principes actifs, la même forme pharmaceutique et dont la bioéquivalence avec la spécialité de référence est démontrée par des études de biodisponibilité

Article 26

—

Dans ce cadre, elles s’accordent sur le principe d’une rémunération autour de trois piliers : - la rémunération à l’acte, principe fondateur de l’exercice libéral ; - la rémunération forfaitaire permettant de rémunérer certaines activités correspondant

Article Annexe R

—

B) Enseignements spécifiques - Principes généraux de chirurgie ; - Anatomie, embryologie, développement et physiologie de l'oreille, des cavités rhino-sinusiennes et des voies aéro-digestives ; - Principes de génétique, d'immunologie et d'oncologie appliqués

Article R5121-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 23

Code de la santé publique

Une spécialité générique ou une spécialité appartenant à un groupe générique sans spécialité de référence, dont l'autorisation de mise sur le marché est supprimée, est radiée du répertoire des groupes génériques.

Article 1

—

Spécialité Bronzier Diplôme de fin d'études des métiers d'art, spécialité de l'objet ornemental ciselure, monteur en bronze.

Article 12

—

Dans les autres régions, lorsqu'un coordonnateur local de spécialité est élu président de la commission régionale de spécialité, ses fonctions et missions de coordonnateur local de spécialité au sein de la commission régionale de spécialité sont exercées

Article Annexe II

—

Article 1er Conformément à l'article 5 du présent arrêté, lors de la phase 1 dite phase socle, l'étudiant acquiert des connaissances de base spécifiques à la spécialité suivie et construit un premier niveau socle des compétences nécessaires à l'exercice

Article 1

—

marines " de brevet d'études professionnelles maritimes, de la spécialité " marin du commerce " de brevet d'études professionnelles maritimes, de la spécialité " pêche " de brevet d'études professionnelles maritimes, de la spécialité " mécanicien " de

Article Annexe II

—

3 : - certificat d'aptitude professionnelle spécialité Boulanger ; - certificat de spécialisation spécialité Boulangerie spécialisée (*) ; - certificat de spécialisation spécialité Pâtisserie boulangère (*) ; - certificat de spécialisation spécialité

Article R5121-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 66

Code de la santé publique

Sauf en cas de risque pour la santé des patients, les spécialités mentionnées au b du 5° de l'article L. 5121-1 qui se présentent sous une forme pharmaceutique orale à libération modifiée différente de celle de la spécialité de référence sont identifiées

LEGIARTI000026238902

—

Epreuve de spécialité : économie approfondie 11. Epreuve de spécialité : sciences économiques et sociales ou 11. Epreuve de spécialité : sciences sociales et politiques Série littéraire 9. Latin 11. Epreuve de spécialité : LCA latin 11.

Article L5121-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 95 > 09

Code de la santé publique

le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité de référence.

Article Annexe I

—

PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ MESURES PHYSIQUES Programme pédagogique national relatif aux études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité mesures physiques.

Article 4

—

Le choix de l'option est déterminé par le choix de la ou des spécialité(s) dans laquelle ou dans lesquelles le candidat concourt. Certaines options sont communes à plusieurs spécialités.

Article 1

—

Le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes : Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé

Article R5121-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 40 > 17

Code de la santé publique

En vue de leur inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article L. 5121-10, les spécialités génériques sont identifiées par une décision de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé mentionnant la spécialité

Article 1

—

et des sports : spécialité "loisirs tous publics" ; - brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et des sports : spécialité "techniques de l'information et de la communication" ; - brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation

Article Annexe I

—

Les spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport auxquelles est associé le certificat de spécialisation "activités d'escalade" sont : - la spécialité "activités physiques pour tous" créée par arrêté

Article 27

—

Les conservateurs territoriaux du patrimoine peuvent en cours de carrière demander à être nommés dans un emploi correspondant à une autre spécialité que celle dont ils relèvent. Le changement de spécialité est prononcé par l'autorité territoriale.

Article 13

—

Les candidats titulaires d'une autre spécialité du baccalauréat professionnel peuvent faire valoir la concordance entre leur spécialité et les nouvelles options du baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole »

Page 2 · 5 729 résultats

← Précédent Suivant →