. - accueillir la clientèle ; Anglais Comprendre et s'exprimer en anglais, au niveau A2 du cadre européen commun de référence pour les langues, pour : - accueillir la clientèle ; Sécurité routière spécifique à l'usage et à la conduite de motocyclettes

Article L7323-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 66

Code général des collectivités territoriales

Le congrès des élus se réunit à la demande de l'assemblée de la collectivité territoriale, sur un ordre du jour déterminé, par délibération prise à la majorité des suffrages exprimés des conseillers à l'assemblée.

Article Annexe

—

Il les multiplie, en assure le développement et le suivi dans le respect des objectifs de production, les prépare et les conditionne, il conseille la clientèle sur le site de production.

Article 2

—

Une seule visite est prise en charge par suspicion. 2° Visite de l'établissement déclaré infecté d'anémie infectieuse comprenant : -le recensement et le contrôle de l'identification de tous les équidés présents dans l'établissement ; -les prélèvements

Article R313-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 79

Code de l'urbanisme

Ils doivent être munis, lors de chaque visite, d'un ordre de mission les habilitant à exercer leurs fonctions ainsi que d'une carte d'identité revêtue de leur photographie.

Article Annexe art. 44

—

Tout commissionnaire agréé qui recueille des ordres par un intermédiaire doit soumettre la candidature de celui-ci à l'acceptation de la compagnie et fournir à l'appui de sa demande toutes justifications professionnelles et morales.

Article 3

—

Le chef de service, d'établissement ou d'entreprise comprenant une ou plusieurs zones à régime restrictif détermine en tant que de besoin les mesures de sécurité applicables aux visites dans ces zones.

Article R221-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 51 > 14

Code de l'énergie

et aux entreprises du secteur tertiaire.

Article L7342-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 44

Code du travail

Le compte personnel de formation du travailleur est abondé par la plateforme lorsque le chiffre d'affaires qu'il réalise sur cette plateforme est supérieur à un seuil déterminé selon le secteur d'activité du travailleur.

Article 38

—

Les médecins conseils, visiteurs ou visiteuses doivent communiquer à la caisse seule les résultats de leur contrôle.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le secteur d'activité concerné est celui des opérateurs de voyages (*) qui prennent en charge : -la production, la distribution de prestations et de produits touristiques :

Article L561-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 51 > 79

Code monétaire et financier

Le service mentionné à l'article L. 561-23 peut, pour une durée maximale de six mois renouvelable, désigner aux personnes mentionnées à l'article L. 561-2, pour la mise en œuvre de leurs obligations de vigilance à l'égard de la clientèle énoncées au présent

Article L5912-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 46

Code général des collectivités territoriales

Le congrès des élus départementaux et régionaux et des maires se réunit à la demande du conseil général ou du conseil régional, sur un ordre du jour déterminé par délibération prise à la majorité des suffrages exprimés des membres de l'assemblée.

Article 27

—

Tous les travaux d'accès autorisé doivent être visités au moins une fois par jour ouvré par un agent formé à la détection du grisou. Le lendemain d'un jour chômé, cette visite est effectuée avant la reprise du travail.

Article A762-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

déclarées sont conformes aux définitions suivantes : 1° Est considérée comme session précédente de la même manifestation celle qui n'a pas fait l'objet de modifications substantielles affectant la liste des produits ou services présentés, le nombre de visiteurs

Article Annexe

—

Mettre en œuvre des actions de fidélisation et de développement de la clientèle. 2. Gérer et optimiser l'activité commerciale sur un secteur géographique déterminé Etudier l'état du marché pour adapter l'offre commerciale.

Article 4

—

Pour l'application de l'article 5 de l'ordonnance du 1er mars 1982 susvisée, l'effectif à prendre en compte est déterminé de la façon suivante : Pour les entreprises industrielles dont l'activité ne s'exerce pas exclusivement dans les secteurs du textile

Article D1334-4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 41

Code de la défense

Le président de la commission peut réunir celle-ci en formation restreinte, sur un ordre du jour déterminé.

Article R6221-19-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 98 > 12

Code de la santé publique

préliminaire mentionnée à l'article R. 6221-1, de déterminer une période commune pour les visites préliminaires des laboratoires situés dans le ressort d'une même agence régionale de santé ou dans le ressort de l'administration territoriale de santé.

Article 1180-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 70 > 14

Code de procédure civile

Lorsqu'en statuant sur les droits de visite et d'hébergement, à titre provisoire ou sur le fond, le juge décide que le droit de visite ou la remise de l'enfant s'exercera dans un espace de rencontre qu'il désigne en application des articles 373-2-1 ou

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