Les tuyaux de dégagement d'air des compartiments et caisses à combustible liquide doivent se terminer par un col de cygne muni d'un capuchon en toile métallique à mailles serrées et d'un dispositif d'obturation amovible.

Article 54-3

—

Dans les cas des semi-remorques à col de cygne, la distance entre l'avant du véhicule et le feu de position latéral le plus avancé peut excéder 3 mètres sans dépasser 4 mètres.

LEGIARTI000037347594

—

faciliter cette démarche ; - en renforçant également son action dans les actions de prévention (vaccination, prévention des pratiques addictives, de l’obésité, notamment chez les enfants…), de dépistage (cancer colorectal, cancer du sein, cancer du col

Article 1

—

FRACTION DIMINUTION MONTANT TOTAL (col A) (col B) (col C) Ain 1,066265 242 596 242 596 Aisne 0,962638 24 730 24 730 Allier 0,764093 16 188 16 188 Alpes-de-Haute-Provence 0,549316 ― 42 424 8 615 ― 33 809 Hautes-Alpes

Article D338-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 17 > 34

Code de l'éducation

Dans l'exercice de leur profession, seuls les titulaires du diplôme peuvent arborer un col aux couleurs nationales. Les titulaires du diplôme portent le titre de " un des meilleurs ouvriers de France ".

Article 242-4.10

—

Pour les navires à court rayon d'action, lorsque l'installation d'un tel moyen de fermeture n'est pas possible, l'échappement est muni d'un col de cygne d'une hauteur minimale de 1 000 mm au-dessus de la flottaison, et dont la résistance est équivalente

Article ANNEXE

—

Sonde vésicale pour hétérosondage intermittent. Seringue et aiguille sauf si le matériel est compris dans la rémunération de l'acte. Chaussures thérapeutiques à usage temporaire. II. - Matériel médical amortissable Armoire de pharmacie.

Article ANNEXE I

—

Le diamètre de la tuyère doit être choisi de manière que le rapport de pression à travers la tuyère produise une vitesse sonique au niveau du col.

Article Annexe XIII

—

de l'apex d'une racine dentaire endodontiquement traitée HBGB003 Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine HBGB002 Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire

Article Annexe 3

—

suisse et la gare d'Annemasse ; - entre la frontière suisse et la gare de Vallorcine ; - entre la frontière italienne et la gare de Modane ; - sur la section en territoire français de la ligne Coni―Breil―Vintimille entre les points frontières Nord (col

Article 3

—

. ― Les ajustements mentionnés aux I et II sont répartis conformément au tableau suivant : FRACTION (col A) DIMINUTION (col B) MONTANT (col C) TOTAL (col. B et col.

Article R118-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02

Code de la voirie routière

de l'Ain ; Tunnel de Châtillon ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ; Tunnel de La Baume ; sur l'autoroute A 51, département des Alpes-de-Haute-Provence ; Tunnel de Las Planas ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ; Tunnel du col

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

l'autocontrôle du diabète ; e) Les appareillages de recueil pour incontinents et stomisés digestifs ou urinaires, les appareillages d'irrigation pour colostomisés, les sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires, les solutions d'irrigation vésicale

LEGIARTI000045121689

—

Résection de tête radiale et/ou prothèse isolée de tête radiale en fonction des amplitudes, des lésions ligamentaires associées et de l'état fonctionnel du coude S 2 à 5 5.Arthrose des articulations du coude : - à l'engagement initial dans les armées

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

Article 40

—

Pour les quartiers-maîtres et pompiers : Le pantalon en drap bleu (ou en toile blanche, suivant la saison) ; La chemise de laine ; La chemise blanche à col bleu ; Le tricot de coton ou le jersey ; Les demi-bottes (pantalon dans les demi-bottes) ; Le béret

Article L4161-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de la santé publique

présent article ne s'appliquent pas aux étudiants en médecine ni aux sages-femmes ni aux pharmaciens biologistes pour l'exercice des actes de biologie médicale ou pour les prélèvements cervico-vaginaux réalisés dans le cadre du dépistage du cancer du col

LEGIARTI000034479788

—

incluses HBGD017 Avulsion d'une dent ectopique HBGD190 Avulsion de 2 dents ectopiques HBGD397 Avulsion de 3 dents ectopiques HBGD080 Avulsion de 4 dents ectopiques 07.02.05.01 Curetage périapical dentaire HBGB005 Curetage périapical avec résection

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

prévues à l'article R. 4311-7 et changement de sonde d'alimentation gastrique ; 8° Soins et surveillance de la personne en assistance nutritive entérale ou parentérale ; 9° Surveillance de l'élimination intestinale et urinaire et changement de sondes vésicales

Article Annexe II

—

facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 260016910 FINESS géographiques 260000120 Etablissement HOPITAUX DRÔME NORD Code comptable 026020 Ville du comptable ROMANS-BOURG DE PÉAGE COL

Page 2 · 79 résultats

← Précédent Suivant →