Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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26 résultats pour « remorqueur »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe V
(b) Pour les personnels exerçant leurs fonctions sur des remorqueurs ou encore pour les pilotes, en l'absence de certificat en cours de validité attestant la validation de l'enseignement médical de niveau II ou III (EM II ou EM III) requis, le brevet
Article Annexe 4
MD46 Quel sera le poids maximal autorisé (PMA) pour l'ensemble suivant : - porteur remorqueur PTRA : 44 t et PTAC : 26 t ; - remorque PTAC : 14 t et poids à vide : 5 t.
Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)
Pour éviter que le système d'amarrage ne gêne la dynamique du navire, le chariot remorqueur (auquel le système d'amarrage est attaché) devrait suivre le modèle à sa vitesse de dérive réelle.
Article Annexe 130-A.1
. - Remorqueurs. Plans et documents : - ensemble du croc précisant l'implantation et le type des dispositifs de largage. Art. 1.17. - Radiocommunications SMDSM.
Article TABLEAU C
Pour les voyages de long cours 300 Sur fleuves, rivières et le long des côtes 200 Bateaux et paquebots à vapeur pour le transport des marchandises (Entreprise de). 200 Bateaux à vapeur remorqueurs (Entreprise de). 150 Canaux navigables avec péage
Article Annexe 4 (suite)
EQ57 Sur la plaque du constructeur d'un véhicule porteur-remorqueur, on trouve inscrite la longueur maximale de l'ensemble que l'on peut constituer avec ce véhicule. Vrai ou faux ?
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