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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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32 résultats pour « sculpture »

ARTICLE

CODE

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Article 1

—

patrimoine architectural Classes : Taille de pierre, granit et grès, ciment et ciment pierre ; Métiers du verre appliqués à l'architecture ; Peinture et peinture décor ; Mosaïque d'art ; Travaux marbriers ; Métallerie, serrurerie ; Ferronnerie d'art ; Sculpture

Article Annexe 3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32

Code de commerce

Connaissance des arts et techniques Histoire et technique : ― des meubles et des sièges ; ― de la peinture, des estampes et des dessins ; ― de la gravure ; ― de la sculpture ; ― de la céramique ; ― de l'orfèvrerie et de la bijouterie ; ― des livres

Article ANNEXE

—

Chaque prothèse dentaire est un travail spécifique pour la fabrication proprement dite, de nombreuses techniques doivent être maîtrisées (sculpture, modelage, fonte d'alliage, application de poudre de porcelaine, selon les types de travaux et les matériaux

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Connaissance des arts et techniques : Histoire et technique : -des meubles et des sièges ; -de la peinture, des estampes et des dessins ; -de la gravure ; -de la sculpture ; -de la céramique ; -de l'orfèvrerie et de la bijouterie ; -des livres, manuscrits

Article Annexe 1 aux articles R. 111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 04

Code du patrimoine

Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture et copies obtenues par le même procédé que l'original ayant plus de cinquante ans d'âge (1), autres que celles qui entrent dans la catégorie 1 : 100 000. 8.

Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

Code de la propriété intellectuelle

concernés ; 10° Les copies ou reproductions numériques d'une œuvre en vue de la fouille de textes et de données réalisée dans les conditions prévues à l'article L. 122-5-3 ; 11° Les reproductions et représentations d'œuvres architecturales et de sculptures

Article Annexe 1

—

. ― Métiers des minéraux et métaux Histoire des différents supports : minéraux, métaux, cire, pierre et grands courants artistiques de l'orfèvrerie, de la gravure, de la ciselure et de la sculpture.

Article Annexe IV

—

technologie, prévention et communication sera : - Un questionnaire lié ou non à la partie graphique La partie histoire de l'Art sera : - Un questionnaire relevant plus de la culture générale dans les domaines de l'Architecture, du Mobilier, de la Sculpture

Article Annexe

—

. - Les "arts du visuel" : Arts plastiques (architecture, peinture, sculpture, dessin et arts graphiques, photographie, etc.) ; illustration, bande dessinée.

LEGIARTI000032749170

—

Commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achat d'œuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts plastiques (peinture, sculpture, arts graphiques).

Article Annexe Ib

—

Correspondance entre les arts (sculpture, peinture, cinéma, photographie...). Évolution de la pensée esthétique : textes (théories, manifestes...).

Article Annexe I

—

La fabrication d'un bijou relève des métiers d'art en ce qu'elle fait appel aux arts appliqués aux métaux précieux (dessin, volume, sculpture) ; elle relève également de process industriels très aboutis, intégrant les nouvelles technologies : CAO, DAO

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