La filière de médecine spécialisée comporte les options de spécialités médicales, de spécialités chirurgicales, de psychiatrie et de biologie médicale.

LEGIARTI000049623734

—

RÉFÉRENTIEL DE DIPLÔME DE LA SPÉCIALITÉ " MÉTIERS DE L'AGRICULTURE " DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE Le référentiel de diplôme est consultable sur le site https://chlorofil.fr.

Article D337-126

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 62 > 98

Code de l'éducation

Pour chaque spécialité de brevet des métiers d'art, l'arrêté portant création établit le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification ainsi que le règlement particulier qui fixe les conditions de délivrance de ce diplôme

LEGIARTI000039792160

—

diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire de l'université d'Aix-Marseille, spécialité génie civil Formation initiale sous statut d'étudiant 2015 2020-2021 Formation continue 2015 2020-2021 Ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire

Article 9

—

Le concours externe sur titres mentionné au 2° de l'article 5 est organisé par spécialités.

Article R632-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 49

Code de l'éducation

Elle conduit à la délivrance, par les universités accréditées à cet effet, d'un diplôme d'études spécialisées mentionnant la spécialité dans laquelle son titulaire est qualifié.

LEGIARTI000039240180

—

d'Aix-Marseille, spécialité génie biologique Formation initiale sous statut d'étudiant 2012 2014-2015 Formation continue 2012 2014-2015 Ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire de Marseille de l'université d'Aix-Marseille, spécialité

Article ANNEXE I

—

ÉTAT RÉCAPITULATIF DES HORAIRES DES SPÉCIALITÉS DU DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE

Article D337-152

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 09

Code de l'éducation

L'arrêté de création de chaque spécialité du certificat de spécialisation peut prévoir que des titres ou diplômes sont équivalents à cette spécialité.

Article 8

—

Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention

Article Annexe I

—

PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ MESURES PHYSIQUES Programme pédagogique national relatif aux études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité mesures physiques.

LEGIARTI000043904243

—

Tableau 1. - Diplômes ou attestations reconnus pour la délivrance du brevet de mécanicien 250 kW en application du 2° de l'article 9 et du 3.2 de l'article 10 DIPLÔME OU ATTESTATION OU TITRE DÉTENU (1) CONDITIONS COMPLÉMENTAIRES À SATISFAIRE PAR

Article 1

—

Les médecins titulaires d'un diplôme, certificat ou autre titre relevant d'une spécialité chirurgicale, de la spécialité anesthésie-réanimation ou de la spécialité de gynécologie-obstétrique et dont l'activité chirurgicale, anesthésique ou obstétricale

Article D334-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 24

Code de l'éducation

Le diplôme du baccalauréat est délivré par le recteur de l'académie chargée de l'organisation de l'examen.

Article A512-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 16 > 13

Code des assurances

Les diplômes, titres ou certificats mentionnés à l'article R. 512-10 et à l'article R. 512-12 du présent code sont : 1° Les diplômes et les titres enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles et correspondant simultanément :

LEGIARTI000042167945

—

Tableau 1. - Diplômes ou titres reconnus pour être admis à suivre le cursus de formation menant à la délivrance du diplôme de mécanicien 750 kW en application du 2° de l'article 5 DIPLÔME, ATTESTATION OU TITRE DÉTENU (1) CONDITIONS COMPLÉMENTAIRES

Article D337-140

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 09

Code de l'éducation

Le référentiel de certification de chaque spécialité énumère les compétences professionnelles et savoirs constitutifs du diplôme que les titulaires doivent posséder.

Article A212-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 38

Code du sport

L'organisation de la spécialité "animation socio-éducative ou culturelle" ou de la spécialité “animation socio-éducative, culturelle et/ou sportive” du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est fixée par l'arrêté

LEGIARTI000043666170

—

DIPLÔMES OU ATTESTATIONS RECONNUS POUR LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT DE MARIN-OUVRIER Diplômes ou attestations détenus (1) Conditions complémentaires à satisfaire par tout titulaire d'un diplôme ou d'une attestation mentionné en colonne (1) pour la délivrance

Article Annexe I

—

DIPLÔMES, ATTESTATIONS OU TITRES RECONNUS POUR LA DÉLIVRANCE DU BREVET RESTREINT D'APTITUDE À LA CONDUITE DE PETITS NAVIRES Diplômes, attestations ou titres détenus en cours de validité Conditions complémentaires à satisfaire par tout titulaire d'un

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