CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 961 résultats pour « travaux de finition »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

A l'intérieur d'une unité de conditionnement et d'un emballage extérieur de cigarettes ou de tabac à rouler, les nuances ou couleurs autorisées mentionnées à l'article R. 3512-18 du code de la santé publique sont le blanc de finition mate ou le Pantone

Article 3

—

Réaliser les travaux d'entretien et d'aménagement sur l'enveloppe intérieure d'un bâtiment. 2. Réaliser les travaux d'entretien et d'aménagement sur une installation électrique domestique. 3.

Article 1

—

Le titre professionnel de chef d'équipe aménagement-finitions est créé.

Article 4

—

La couleur ou nuance du papier à cigarettes ou du papier à rouler les cigarettes est la couleur blanche de finition mate.

LEGIARTI000032368061

—

Réaliser les travaux courants d'entretien et d'aménagement sur l'installation sanitaire d'un bâtiment Effectuer les travaux courants d'entretien et d'aménagement sur le réseau composant une installation sanitaire d'un bâtiment. 4.

Article 3

—

Le titre professionnel de technicien de chantier aménagement-finitions est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :

Article Annexe

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Résumé du référentiel d'emploi Le façadier-peintre assure principalement la finition extérieure des bâtiments afin de protéger, de décorer les supports, d'imperméabiliser et d'isoler les

Article ANNEXE I a

—

métalliques X T12 : Réaliser les travaux d'apprêts sur murs, plafonds, boiseries et ouvrages métalliques X T13 : Appliquer des produits de finition X T14 : Poser des revêtements muraux X T15 : Vérifier la conformité des travaux réalisés X T16

Article Annexe I

—

destiné à être appliqué avant la couche de finition pour assurer la résistance à la corrosion et l'adhérence de la couche de finition ; il permet également d'obtenir une surface uniforme en rebouchant les petites imperfections de surface.

Article 3

—

Le titre professionnel de chef d'équipe aménagement-finitions est composé des deux unités constitutives dont la liste suit : TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL

Article Annexe I

—

Différents composants de la pièce Les éléments d'assemblage, fragiles ou à distinguer, sont identifiés et protégés C3.3 BJ : Opérer les travaux de finition, de contrôle, et vérifier la qualité de la réalisation La pièce réalisée Les opérations

LEGIARTI000038165956

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi Le chef d'équipe aménagement-finitions est un ouvrier hautement qualifié sur les métiers de plaquiste, de peintre en bâtiment, ou de façadier peintre

Article Annexe

—

Il procède également à des travaux de finition par application de vernis et de peintures bicomposant. Le travail sur chantier oblige à des déplacements journaliers et hebdomadaires.

Article Annexe V

—

Le candidat doit être capable : - de réaliser tous les travaux de sertissage et maîtriser les différents procédés ; - d'opérer les travaux de finition, de contrôle, et vérifier la qualité de la réalisation. .

Article 3

—

simultanée des pièces en matériaux composites Pas de correspondance Produire par injection et infusion des pièces en matériaux composites Produire par injection éco et infusion des pièces en matériaux composites Réaliser des usinages et la finition

Article L261-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 66 > 77

Code de la construction et de l'habitation

II.- Le contrat préliminaire peut prévoir qu'en cas de conclusion de la vente, l'acquéreur se réserve l'exécution de travaux de finition ou d'installation d'équipements qu'il se procure par lui-même.

Article 3 bis

—

Usiner et assurer la finition des pièces en matériaux composites. Réaliser des usinages et la finition sur des pièces en matériaux composites. Mouler des pièces en matériaux composites par projection simultanée et injection.

Article 9

—

Les titulaires du brevet professionnel spécialité peinture-revêtements , régi par les dispositions de l'arrêté du 21 octobre 1999, peuvent demander à être dispensés de l'unité U33 du baccalauréat professionnel spécialité aménagement et finition du bâtiment

Article 221-II-2/6

—

Potentiel de dégagement de fumée et toxicité 1 Objet 2.1 Peintures, vernis et autres produits de finition utilisés sur les surfaces 2.2 A bord des navires à passagers construits le 1er juillet 2008 ou après cette date, les peintures, vernis et autres

Article Annexe I (suite)

—

les travaux de finition et de polissage X X X C3 PF 3 - opérer les travaux de finition, de contrôle du polissage X X X C4 - maintenir C4.1 - gérer et maintenir le poste de travail X X X C5 - communiquer

Page 2 · 7 961 résultats

← PrécédentSuivant →