LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE Un livre généalogique peut indifféremment porter le nom de stud-book ou de registre. 1. Chevaux de sang Stud-book français du cheval de pur sang.

Article R214-28-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 02

Code rural (nouveau)

Le numéro spécifique à la portée prévu au 2° du III de l'article L. 214-6-2 est attribué aux éleveurs par l'inscription sur un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture, lors de la déclaration de naissance de l'ensemble des chiens

Article R4425-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 50 > 22

Code général des collectivités territoriales

A ces titres, son examen porte notamment sur : – la liste et le montant des dépenses effectuées par l'Etat à la date des transferts de compétences ; – la vérification, pour chaque compétence transférée, de la concordance entre les chiffres figurant

Article L214-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 40

Code rural (nouveau)

conditions prévues au III de l'article L. 214-6-2 du présent code, le numéro de portée attribué dans le livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture.

Article 13

—

Les candidats titulaires d'une autre spécialité du baccalauréat professionnel peuvent faire valoir la concordance entre leur spécialité et les nouvelles options du baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole »

Article R274-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 69 > 39

Code rural (nouveau)

La fédération tenant le livre généalogique délivre, pour les chiens nés dans cette collectivité, un certificat d'un modèle spécial signalant notamment qu'ils ne pourront être utilisés comme reproducteurs sur le territoire métropolitain qu'après y avoir

Article D214-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 65

Code rural (nouveau)

Appel des décisions de l'expert peut être interjeté dans les deux mois devant la fédération tenant le livre généalogique soit par le propriétaire de l'animal, soit par l'association spécialisée intéressée.

Article 7

—

en cas d'abattage de bovinés sur ordre de l'administration en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 susvisé ou de l'arrêté du 22 avril 2008 susvisé, les propriétaires des animaux abattus sont indemnisés. 1° Pour les bovinés ayant fait l'objet d'un

Article R653-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 87

Code rural (nouveau)

Ces transmissions portent sur les données brutes concernant des animaux que l'éleveur souhaite faire inscrire ou enregistrer dans un livre généalogique et sont relatives aux caractères évalués communs aux programmes concernés.

Article Annexe B

—

MODÈLE DE DÉCLARATION D'INTENTION DE PREMIÈRE UTILISATION D'UNE LICENCE GÉNÉRALE DE TRANSFERT Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=AlDOBeqbRtx2jTLAe5UNvvyPpUVXDsxSS7PEreByYJg

Article 2

—

La commission du livre généalogique des races françaises de chevaux de selle est composée : -de deux représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche, dont le président ; -de trois représentants du directeur général de l'établissement public

Article R271-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 69 > 29

Code rural (nouveau)

La fédération tenant le livre généalogique délivre, pour les chiens nés dans ces collectivités territoriales, un certificat d'un modèle spécial signalant notamment qu'ils ne pourront être utilisés comme reproducteurs sur le territoire métropolitain qu'après

Article 11-1

—

Les techniciens des installations nommés chefs techniciens sont classés dans leur nouveau grade conformément au tableau de concordance ci-après : ANCIENNE SITUATION NOUVELLE SITUATION Technicien des installations

Article R*322-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 96

Code de l'urbanisme

devenues définitives, comprend : 1° Les plans et états parcellaires nouveaux désignant les immeubles conformément à l'article 7 du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 modifié et indiquant le cas échéant les bâtiments ou ouvrages à conserver ; 2° Un tableau

Article 1649 quater H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 54

Code général des impôts

A cet effet, elles leur demandent tous renseignements et documents utiles de nature à établir, chaque année, la concordance, la cohérence et la vraisemblance entre : 1° les résultats fiscaux et la comptabilité établie conformément aux plans comptables

Article 4

—

Le livre généalogique des chevaux Camargue est tenu par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation avec le concours de l'organisme prévu à l'article 1er ; Ce livre comporte trois parties où sont inscrits les produits dans

Article Annexe B

—

MODÈLE DE DÉCLARATION D'INTENTION DE PREMIÈRE UTILISATION D'UNE LICENCE GÉNÉRALE DE TRANSFERT Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Annexe B

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Article Annexe B

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Article Annexe B

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