Une indemnité spéciale est allouée aux professeurs des écoles et instituteurs affectés dans les écoles régionales du premier degré ou au Centre national d'enseignement à distance.

Article 1

—

(IGS), Américan business school (ABS) II Acheteur industriel 312p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de la Dordogne-Ecole supérieure achats approvisionnement logistique (ESAAL) ; Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort-Saintonge

Article 1

—

Concepteur web 326n 3 ans Institut européen F2I ― IEF2I (Institut européen de formation en ingénierie informatique) II Administrateur systèmes et réseaux 326r 3 ans Institut européen F2I ― IEF2I (Institut européen de formation

Article L711-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 94 > 68

Code de commerce

Les chambres de commerce et d'industrie territoriales et les chambres de commerce et d'industrie départementales d'Ile-de-France peuvent, seules ou en collaboration avec d'autres partenaires, dans le cadre des schémas sectoriels mentionnés au 3° de l'article

Article 1

—

de commerce et d'industrie (CCI) de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO) III Conducteur de travaux - travaux publics 231p 4 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération des travaux publics (AGCFTP

Article L711-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 94 > 68

Code de commerce

à être décliné au sein des chambres de commerce et d'industrie territoriales et départementales d'Ile-de-France afin de tenir compte des spécificités locales.

Article ANNEXE

—

Professeurs d'enseignement général de l'Institut national des jeunes aveugles. Professeurs d'enseignement général des instituts nationaux de jeunes sourds.

Article R712-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 35

Code de commerce

Les projets de délibérations relatifs aux investissements relevant du programme pluriannuel d'investissement d'une chambre de commerce et d'industrie territoriale sont transmis, un mois avant l'assemblée générale de la chambre de commerce et d'industrie

Article 1

—

des sciences et de la vision (ISV) I Directeur de produits touristiques 334 2 ans Groupe Sup de Co - La Rochelle I Manager du développement d'affaires en agrobusiness 221w 4 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris-Ile de France (CCI

Article 1

—

de commerce et d'industrie (CCI) de la Drôme IV Technicien bâtiment basse consommation (BBC) 232 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Drôme IV Sculpteur doreur sur bois 234 v 3 ans Ecole supérieure d'ébénisterie

Article 8

—

II. - Par dérogation au I, peuvent être intégrés dans le cadre des instituteurs les instituteurs contractuels de Mayotte en fonctions au 22 juillet 2003 ou bénéficiant à cette date d'un congé régulièrement accordé en application de la réglementation en

Article 1

—

Sont agréés en vue d'accueillir les travailleurs salariés bénéficiant des congés de formation prévus aux articles 7 et 8 de la loi susvisée : Les stages organisés par les établissements d'enseignement publics ; Les stages de l'établissement mentionné

Article L952-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 58 > 88

Code de l'éducation

En cas de perte d'emploi, les chargés d'enseignement désignés précédemment peuvent voir leurs fonctions d'enseignement reconduites pour une durée maximale d'un an.

Article R713-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 13 > 26

Code de commerce

et d'industrie territoriale ou les présidents des chambres de commerce et d'industrie territoriales lorsque l'élection est faite dans le cadre d'une chambre de commerce et d'industrie territoriale issue d'une fusion.

Article 2

—

Le service d'enseignement est assuré par des instituteurs et des directeurs d'école élémentaire ainsi que par des professeurs et des directeurs de collège d'enseignement général.

Article R713-27-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 12 > 43

Code de commerce

de région ou de son représentant et d'un représentant élu de chaque chambre de commerce et d'industrie territoriale.

Article 4

—

Seuls peuvent accéder à la classe normale des instituteurs bacheliers, après inscription sur une liste d'aptitude, les instituteurs qui justifient de cinq années de services d'enseignement.

Article 1

—

(BM) 254 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Gestionnaire de paie 315t 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Infographiste multimédia 320n

Article 1

—

de commerce et d'industrie (CCI) de Vaucluse-Sud formation santé ; Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du Tarn ; Association des cours professionnels de pharmacie, santé, sanitaire, social et environnement (ACPPAV) III Formateur d'établissement

Article 1

—

de Savignac ; Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rochefort et Saintonge - ISAAP ; Chambre de commerce et d'industrie (CCI) portes de Normandie II Responsable opérationnel de la distribution 312p 4 ans NEOMA Business School II Responsable

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