Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur. Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.

Article Annexe I

—

SITES PILOTES EN MATIÈRE DE CONTRÔLES D'HYGIÈNE DES VIANDES DE VOLAILLES OU DE LAGOMORPHES DÉPARTEMENT SITE D'ABATTAGE NUMÉRO ESPÈCES LDC Bourgogne 71 056 001 Poulets, dindes Saône-et-Loire Palmidor Bourgogne SASU 71 546 001 Canards, lapins

Article Tableau II

—

Barème par animal futur reproducteur de l'étage multiplication souche standard

Article D551-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 68

Code rural (nouveau)

Pour être reconnue, l'organisation de producteurs justifie d'au moins 10 producteurs membres et d'un nombre minimum de 50 000 équivalents lapins commercialisés.

Article 16

—

Les règlements du stud-book fixent les conditions d'approbation des reproducteurs.L'approbation peut concerner les reproducteurs mâles uniquement ou les reproducteurs mâles et femelles.

Article 7

—

. - un troupeau d'au moins 25 animaux reproducteurs détenus en propriété.

Article 1

—

-En application de l'article R. 653-42 du code rural et de la pêche maritime, un établissement de l'élevage ne peut être agréé que : 1° Si sa circonscription comprend au minimum un effectif d'animaux d'élevage de 100 000 femelles reproductrices, toutes

Article 2

—

Par dérogation à l'article 1er, des animaux reproducteurs mâles peuvent être admis à la monte publique artificielle dans les situations suivantes :

Article Annexe II

—

. - Production d'azote épandable par les lapins

Article 4

—

: : ares par mètre : : : carré de : : : poulailler ou : : : de clapier) : : : Poules pondeuses : 1,4 a : : Poulets de chair : 0,7 a : : Lapins

Article 564

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 39

Code civil

Les pigeons, lapins, poissons, qui passent dans un autre colombier, garenne ou plan d'eau visé aux articles L. 431-6 et L. 431-7 du code de l'environnement appartiennent au propriétaire de ces derniers, pourvu qu'ils n'y aient point été attirés par fraude

Article L424-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 64

Code de l'environnement

L'introduction dans le milieu naturel de cervidés et de lapins, et le prélèvement dans le milieu naturel d'animaux vivants d'espèces dont la chasse est autorisée sont soumis à autorisation préfectorale, dans des conditions et selon des modalités fixées

Article 1

—

Les fabricants relevant du centre technique de la conservation des produits agricoles sont redevables annuellement envers celui-ci, dans les conditions déterminées ci-après, d'une taxe assise sur le montant des ventes réalisées par eux et portant sur

Article 4

—

. - par femelle équipée de l'étage sélection : annexe B, tableaux I, II et III (respectivement souche médium, souche lourde, lignée mâle) ; - par femelle future reproductrice et femelle reproductrice équipée, mâle, et femelle future reproductrice et femelle

Article 50 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 20 > 05

Code général des impôts, annexe IV

Le tarif de la redevance sanitaire de découpage s'établit comme suit (par tonne) : EN EUROS Pour les viandes d'ongulés domestiques Pour les viandes de volailles et de lapin d'élevage Pour les viandes de gibier d'élevage

Article 9

—

I. ― L'Etat participe financièrement aux analyses engagées par les exploitants de troupeaux de reproducteurs et de couvoir soumis au plan de lutte obligatoire. Le montant de l'indemnité allouée est fixé au maximum comme suit :

Article 3

—

Pintades 0,014 Oies grasses 0,06 Canards gras 0,06 Oies à rôtir 0,014 Canards à rôtir 0,014 Canards et oies prêts à gaver 0,014 Autres volailles (y compris pigeons) 0,010 Autres volailles démarrées 0,010 Lapines

Article 1

—

d'organisation interprofessionnelle au sens de l'article 157 du règlement (UE) n° 1308/2013 du 17 décembre 2013 du Parlement européen et du Conseil, sur le département et région d'outre-mer de La Réunion, pour les productions bovines, porcines, de lapin

Article R923-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 13

Code rural (nouveau)

Les concessions accordées aux exploitations détenant ou produisant des mollusques bivalves tétraploïdes ou leur matériel reproducteur sont soumises aux dispositions définies par la présente section pour l'exercice des activités mentionnées au 1° ou au

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