branches, poplité externe ou poplité interne, du nerf sciatique) Paralysie du nerf crural Paralysie totale du membre Paraplégie à partir de 45 % Pied ballant Pied bot varus équin à partir de 25 % Phlébite : reliquat de phlébite avec très gros

Article Annexe

—

Secteurs d'activité et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le préparateur (la préparatrice) de commandes en entrepôt est employé dans les entrepôts et sur les plateformes des entreprises du commerce de gros, de la grande distribution

Article Annexe

—

Secteurs d'activité et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le (la) cariste d'entrepôt est employé (e) dans les entrepôts et sur les plates-formes des entreprises du commerce de gros, de la grande distribution, de la distribution spécialisé

Article 210 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 37

Code général des impôts

Les locaux à usage commercial s'entendent des locaux destinés à l'exercice d'une activité de commerce de détail ou de gros et de prestations de services à caractère commercial ou artisanal.

LEGIARTI000050802671

—

élaborés 1513 - Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière 1534 - Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Ball Genévrier oxycèdre à gros fruits. 2. Angiospermes : a) Monocotylédones : Aira provincialis Jordan Canche de Provence. Antinoria insularis Parl. Antinorie insulaire. Bromus fasciculatus C. Presl Brome en faisceaux.

Article Annexe

—

systèmes satellitaires ; 5° Météorologie : - éléments météorologiques, détermination ; - les cartes météorologiques, analyse et prévision ; - phénomènes météorologiques ; - incidence de la météo sur la navigation (choix de route, manœuvre par gros

Article Annexe II

—

Les procédures de traçabilité et de gestion des produits non conformes (retrait, rappel...). 4° Cas particulier des marchés de gros et des halles de criée Le règlement intérieur élaboré par l'exploitant de l'établissement reprenant les principales règles

Article L162-16-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 51

Code de la sécurité sociale

. 162-18 du présent code, de la spécialité et des médicaments à même visée thérapeutique ; 3° Le prix d'achat constaté de la spécialité concernée et des médicaments à même visée thérapeutique par les établissements de santé ou les distributeurs de gros

Article D312-176-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

de ses missions, les " lits halte soins santé ", conformément à l'article L. 6325-1 du code de la santé publiqueet dans les conditions prévues à l'article R. 6325-1 de ce même code, peuvent s'approvisionner en médicaments auprès des distributeurs en gros

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

Code général des impôts

Des travaux de rénovation d'hôtel consistant en des travaux de modification ou de remise en état du gros œuvre, des travaux d'aménagement interne et des travaux d'amélioration qui leur sont indissociables ainsi que des travaux de mise aux normes qui conditionnent

Article Annexe II

—

Art et Décoration/Aménagement et décoration - route de Gouesnou, 29200 Brest, puis 11, rue Alain-Le Berre, 29200 Brest : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000024423112

—

EURE-ET-LOIR D 2020 ex-N 20 TOURY Limite de département Limite de département ROUVRAY-SAINT-DENIS EURE-ET-LOIR D 29 LE COUDRAY N 123 D 22 VOVES EURE-ET-LOIR D 954 ex-N 154 ALLAINES-MERVILLIERS D 927 Limite de département DAMBRON EURE-ET-LOIR

Article L5311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

à l'application des lois et règlements et prend, dans les cas prévus par des dispositions particulières, des décisions relatives à l'évaluation, aux essais, à la fabrication, à la préparation, à l'importation, à l'exportation, à la distribution en gros

Article ANNEXE

—

Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille Villa gallo-romaine et nécropole mérovingienne. 89 Foissy-lès-Vézelay, Saint-Père Site des Fontaines-Salées. 89 Gisy-les-Nobles Chapelle des Palons. 89 Villeneuve-sur-Yonne Tour Louis-le-Gros

Article Annexe 2

—

12-087 15/06/2012 CFBP Cahier des charges professionnels pour pour la fabrication et l'exploitation des réservoirs GPL petits vrac 09-007 3/02/2009 14-042 CFBP Cahier des charges pour la fabrication et l'exploitation des réservoirs GPL moyen et gros

LEGIARTI000023650005

—

d'équipement de froid, de cuisines professionnelles et de climatisation, lorsqu'ils possèdent un service installation ou un SAV ; -les entreprises de maintenance, assurant la gestion technique d'équipements, par contrat, pour le compte de leurs clients ; -les gros

LEGIARTI000048930128

—

Parties communes Le gros œuvre (murs, charpentes, escaliers, planchers, balcons) est en bon état d'entretien. La couverture est étanche.

Article Annexe 1

—

1er décembre 2009 75 ― Paris SIP du 6e arrondissement CDI 6e de Notre-Dame-des-Champs et CDI 6e d'Odéon 1er décembre 2009 75 ― Paris SIP du 7e arrondissement CDI de Gros

Article L165-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 27

Code de la sécurité sociale

comparables recouvrées dans les conditions prévues à l'article L. 165-4 au bénéfice de la Caisse nationale de l'assurance maladie ; 3° Le prix d'achat des produits et des prestations constaté par les établissements de santé ou les distributeurs de gros

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