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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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13 515 résultats pour « Alain PORTE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article U 20

—

Fonctionnement des portes de recoupement

Article L 24

—

Porte des loges du public

Article 11

—

Mise hors de portée

Article 80

—

Mise hors de portée

Article 43

—

Mise hors de portée

Article 28

—

Accès aux portes de secours.

Article 86

—

Mise hors de portée

Article 26

—

Accès aux portes de service.

LEGIARTI000023683202

—

Questionnaire structure porteuse :

Article R2362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 73 > 96

Code de la commande publique

L'enchère électronique porte :

Article PE 34

—

Les portes, les escaliers et les différents cheminements qui conduisent à l'extérieur de l'établissement doivent être pourvus de symboles de sécurité, visibles de jour comme de nuit, conformes aux dispositions de la norme NF X 08-003 relative aux couleurs

Article 133-19

—

Est notamment prohibé le port, sur la tenue d'uniforme, de tout élément ou insigne en rapport avec l'appartenance à une organisation politique, syndicale, confessionnelle ou associative.

Article T 97

—

§ 2. - Ces locaux doivent être soigneusement ventilés ; la fermeture de leurs portes doit être assurée automatiquement en cas d'incendie.

Article 4

—

Lorsque l'agent est muté dans un autre établissement public que celui dans lequel il était affecté jusqu'alors, l'autorisation de porter une arme devient caduque.

Article AT 4

—

. - Il doit être établi, au-devant des portes permettant aux dompteurs d'accéder dans les cages, un tambour d'entrée de petites dimensions ; ce tambour doit être construit comme les cages et disposé de manière qu'à aucun moment la porte du tambour vers

Article 3

—

Le cursus suivi par les élèves est porté à la connaissance du candidat.

Article D2338-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 68 > 16

Code de la défense

Toutefois, ils peuvent les porter en tenue civile sur autorisation ou instructions spéciales du ministre de la défense ou du commandement.

Article 9

—

remplacement d'une fenêtre, fenêtre de toiture ou porte-fenêtre équipée de simple vitrage avant travaux.

Article R*423-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 11

Code de l'urbanisme

. * 423-23 est porté à : a) Cinq mois lorsqu'un permis porte sur un immeuble inscrit au titre des monuments historiques et, le cas échéant, lorsqu'il y a lieu d'instruire une dérogation en application du 2° de l'article L. 152-4 du code de l'urbanisme

Article L544-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 47 > 41

Code du patrimoine

assermentés et commissionnés à cet effet dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, les commandants, commandants en second ou officiers en second des bâtiments de la marine nationale, les guetteurs sémaphoriques et, en outre, dans les ports

Page 20 · 13 515 résultats

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