Z..., que la zone de choc déterminée par les enquêteurs démontre que le motocycliste a fait une manoeuvre d'évitement in extremis expliquant que le choc a eu lieu sur la partie gauche du couloir de circulation

l'arrêt de la cour d'appel de Rennes du 23 février 1995 ; "aux motifs qu'aucun motif sérieux n'est présenté à l'appui de la requête de la part d'un condamné qui utilise les voies de recours pour éviter

de mettre en place autour de l'ouvrage qu'elle avait spécialement conçu pour pratiquer à grande vitesse le VTT, un dispositif de protection, tel des matelas de réception ou des filets, de nature à éviter

ou à fermer"; que l'auteur de l'article classe les hôpitaux "à fermer ou à éviter" dans quatre catégories; que le premier groupe visant ceux qui ne peuvent offrir des soins minimum, ce qui constitue à

... sont réputées de droit faites avec l'intention de nuire ; que les dispositions précitées de l'article 35 de la loi du 29 juillet 1881 d'une part ne s'opposent pas à une évocation complète d'un événement

sectionneur" sans s'être préalablement renseigné sur les besoins en alimentation électrique du chantier, afin d'installer un appareil qui fût de puissance suffisante pour satisfaire aux normes de sécurité et éviter

démontre l'absence de toute fraude et qu'un avertissement notifié avant une désignation, n'équivaut pas à une procédure de licenciement et ne permet pas de conclure que la désignation est intervenue pour éviter

manoeuvre perturbatrice de l'automobile impliquée que l'accident avait pour cause exclusive la faute du conducteur de la motocyclette, sans rechercher si le conducteur de l'automobile ne pouvait pas éviter

X... avait volontairement réduit les appointements qu'il perçoit de la société dont il est le président-directeur général, afin d'éviter la charge d'une pension alimentaire trop élevée ; Mais attendu

nécessité de muter le salarié n'était pas établie, la cour d'appel a dénaturé la lettre susvisée dont il résultait que le remplacement de celui-ci s'imposait, dans l'intérêt de l'entreprise, afin d'éviter

avec sa camionnette, ce que confirmait la victime ; qu'lbrahim X..., qui affirmait qu'il n'avait à aucun moment voulu écraser le jeune homme, est incapable d'expliquer pourquoi il n'avait pas réussi à éviter

liberté du mis en accusation ; "aux motifs que "... le maintien en détention de l'accusé, dont la durée n'a pas été et n'est pas excessive eu égard à la complexité de l'affaire, reste nécessaire pour éviter

exactement dans la situation qui était la sienne avant le procès, son recours étant dépourvu d'effet suspensif ; qu'en l'espèce, le maintien de l'intéressé en détention s'impose plus que jamais pour éviter

de santé est compatible avec la détention ; que doivent être entendues Mmes X... et Z..., ainsi que le mis en examen ; que la détention provisoire de Guillaume B... est en l'état l'unique moyen d'éviter

majoration de rente ; Attendu que la société Sodico fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, de première part, que la présence de réglettes en bois avait pour objet d'éviter

Y... faisait valoir dans ses conclusions que sa société avait été victime d'une série d'événements imprévisibles et indépendants de sa gestion ; que les premiers juges avaient accueilli cette argumentation

R. 423-3 du Code du travail ; alors, de troisième part, que les conditions d'électorat et d'éligibilité sont appréciées au jour du premier tour du scrutin et ne peuvent être affectées par des événements

Tribunal serait saisi à la requête de la partie la plus diligente et en conséquence prononçant le sursis à statuer jusqu'au résultat de cette procédure d'interprétation, la cour d'appel qui énonce que l'événement