Codes de loi français

Article 1

Boffres, Bogy, Champagne, Champis, Charnas, Chateaubourg, Cheminas, Cornas, Eclassan, Etables, Felines, Gilhac-Et-Bruzac, Glun, Lemps, Limony, Mauves, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Saint-Desirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint, Georges-les-Bains, Saint-Jean-de-Muzols

Article 1

Frétigny, La Bazoche-Gouet, La Croix-du-Perche, La Ferté-Vidame, La Gaudaine, La Loupe, Les Etilleux, Manou, Margon, Marolles-les-Buis, Meaucé, Miermaigne, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Saint-Bomer, Saint-Denis-d'Authou, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte

Article Annexe 2

CDI-SIE de Saint-Jean-d'Angély 1er décembre 2009 17 ― Charente-Maritime SIP-SIE de Marennes CDI-SIE de Marennes 1er décembre 2009 18 ― Cher SIP-SIE de Vierzon

Article Annexe

< // > Vatry 1,20 1,80 2,90 3,40 0,80 Mont-Choisy < // > Sommesous 1,60 2,40 3,60 4,70 1,00 Mont-Choisy < // > Vallée de l'Aube 3,10 4,90 7,60 9,70 1,90 Mont-Choisy < // > Charmont-sous-Barbuise 4,40 6,80 11,70 14,90 2,80 Mont-Choisy

Article 48-1

L'obligation d'être conformes à un type agréé ne sera applicable qu'aux feux de position montés sur les véhicules mis en circulation après le 1er janvier 1969.

Article 21.112

éligibilité en obtenant l'approbation de l'autorité compétente sur un programme de certification détaillant les moyens mis en œuvre pour la démonstration de conformité d'un supplément au certificat de type d'un aéronef ELA1, d'un moteur ou d'une hélice monté

Article 4

CNP Assurances SA ; DCN ; Entreprise minière et chimique ; GIAT Industries ; La Française des jeux ; SNPE ; Société Air France ; Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc

Article CO 25

. - Les installations d'ascenseurs et monte-charge doivent répondre au minimum aux conditions fixées par les normes en vigueur.

Article 30

comprend les communes suivantes : Avèze, Bagnols, Besse-et-Saint-Anastaise, La Bourboule, Chambon-sur-Lac, Champeix, Chastreix, Chidrac, Clémensat, Compains, Courgoul, Cros, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, Grandeyrolles, Labessette, Larodde, Ludesse, Mont-Dore

LEGIARTI000023633537

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Résumé du référentiel d'emploi Le monteur intégrateur en production électronique est un ouvrier qualifié qui participe au sein

Article Annexe 4

900470 BL BRESSAY BANK 7 924675 BL CAP SAINT-GEORGES 8 924680 BL ANDRÉ LEDUC 9 389179 CN NOTRE-DAME DE GRÂCE 10 428363 CH LA CONFIANCE 2 11 518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN

Article Annexe 4

900470 BL BRESSAY BANK 7 924675 BL CAP SAINT GEORGES 8 924680 BL ANDRÉ LEDUC 9 389179 CN NOTRE DAME DE GRÂCE 10 428363 CH LA CONFIANCE 2 11 518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN

Article Annexe 5

Bassin de la Seine : - la Seine entre le pont Jeanne-d'Arc à Rouen (PK 242,4) et la limite transversale de la mer ; - la Basse-Seine du pont Jeanne-d'Arc à Rouen (PK 242,4) à l'écluse d'Amfreville (PK 202) ; - la Seine dans sa traversée de Paris entre

Article 16

communes suivantes : Avoine, Boucé, Carrouges, Chahains, Le Champ-de-la-Pierre, La chaux, Ciral, Ecouché-les-Vallées, Fleuré, Joué-du-Bois, Joué-du-Plain, La Lande-de-Goult, La Lande-de-Lougé, Lougé-sur-Maire, agny-le-Désert, Méhoudin, Le Ménil-Scelleur, Monts-sur-Orne

Article 10

Moirans-en-Montagne) comprend les communes suivantes : Alièze, Arinthod, Aromas, Beffia, La Boissière, Cernon, Chambéria, Chancia, Charchilla, Charnod, Châtel-de-Joux, Chavéria, Condes, Cornod, Courbette, Coyron, Crenans, Les Crozets, Dompierre-sur-Mont

Article 3

Les titulaires des certificats de compétences professionnelles obtenus antérieurement à la publication du présent arrêté modificatif sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles du titre de monteur(se) dépanneur(se) frigoriste

Article 1

Haut-Montravel Pas de revendication de Côtes de Montravel sur la même superficie en production Saussignac Pas de revendication de Bergerac sur la même superficie en production Sainte-Croix-du-Mont

Article ANNEXE 21

en incluant la parcelle n° 164 de la section H de Saint-André ; - boulevard Jean-Labro (ensemble des parcelles situées de chaque côté du boulevard) jusqu'à la limite de la section cadastrale M de Saint-André ; - limite des parcelles section M n°s 69,

Article 1

du brevet de technicien supérieur maritime spécialité " maintenance des systèmes électro-navals ", est constituée comme suit : BEAUMONT Dylan, lycée professionnel maritime de Nantes CHEDMAIL Clément, lycée professionnel maritime de Nantes CLAVERIE Jean-François