déporté sur la voie de circulation de la victime, avait contribué au décès de celle-ci ; "alors, d'une part, que constitue un cas de force majeure pour un conducteur le fait qu'un véhicule lui ait brusquement

viable, si ce n'est pour le seul profit du soutien, la SCOA a commis une faute et que l'arrêt attaqué, en le niant, a violé l'article 1382 du Code civil ; et, alors, que, d'autre part, en cessant brusquement

X..., engagée, le 1er mai 1978, en qualité d'aide-soignante par la société Clinique Saint-Côme, a été licenciée le 13 février 1989 pour divers griefs relatifs à son manque de gentillesse et à sa brusquerie

notifié à l'hôtel Mercure-Yachtman, que le contrat étant rompu de son fait elle saisissait la juridiction prud'homale ; que la société Yachtman a formé elle-même une demande, en prétendant que le brusque

Code de la sécurité sociale relatives aux accidents du travail ne sont pas applicables aux affections pathologiques qui, bien que contractées dans l'exercice de la profession, n'ont pas pour cause la brusque

X... en considérant qu'il bénéficiait de la présomption d'imputabilité au travail pour la lésion brusquement apparue dans la région lombaire au cours de la livraison effectuée le 7 juillet 1993 et révélée

, la cour d'appel a violé l'article L. 122-14-3 du Code du travail; alors, enfin, que dans ses écritures d'appel, Mme X... faisait valoir qu'en mars 1991, la direction de la société Lalique avait brusquement

justifier le licenciement ; alors, en outre, que viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile et l'article L. 241-10-1 du Code du travail la décision qui reproche à l'employeur d'avoir rompu brusquement

[A] se soit arrêté ni qu'il ait ralenti brusquement ni enfin, qu'il ait effectué une manoeuvre perturbatrice », et aux motifs adoptés que « il n'est pas établi que le véhicule de M.

Elle fabrique et commercialise également un produit de brisures ou éclats de crêpes dentelle obtenu à partir de ses crêpes dentelle.

auquel était subordonnée l'acquisition progressive de la somme de 296 500 F ; que, dès lors, en adoptant les motifs retenus par les premiers juges, qui avaient estimé que le versement effectué par le brasseur

cyclomoteur ; Attendu que, pour réduire d'un tiers, l'indemnisation des dommages subis par Frédéric X..., ainsi que par ses parents, l'arrêt retient qu'il a commis une faute de conduite en changeant brusquement

Y... a procédé avec la commune de Saint Victor Lacoste à un échange de parcelles aux termes duquel il a acquis un chemin désaffecté cadastré A n° 677 ; que le 22 août 1996 la commune a assigné les époux

X..., demeurant Saint-Bressou à Lacapelle-Marival (46120), et par les autres candidats de la liste "d'Entente et de défense des intérêts collectifs de Saint-Bressou", et tendant à ce que le Conseil d'Etat

X dans le périmètre de l'association syndicale autorisée d'irrigation du Bridou sont annulés. Article 2 : L'association syndicale autorisée d'irrigation du Bridou versera à M.

au titre des frais irrépétibles, la somme de 1.000 euros à la SARL Lacombe Azema Expertises et condamné les consorts [U] aux dépens de la SARL Lacombe Azema Expertises.

manifestation de la vérité ; "alors que les arrêts de la Cour, statuant sur un incident contentieux, doivent être motivés à peine de nullité ; qu'en rejetant les demandes de l'accusé par cette énonciation laconique

question de l'appartement litigieux, les photos ne sont pas datées et n'ont pas été prises contradictoirement. ... " ; qu'en condamnant néanmoins Mme [P] au versement d'une somme de 3 180 euros au motif laconique