Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc7
14 janvier 2004
14 janvier 2004
avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES PLAIDANT par Me Michel-Paul ESCANDE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE FAITS ET PROCEDURE 5 Madame Thérèse X... a conçu en 1981, sous le pseudonyme de Sophie LAMIRAL
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-158416
6 octobre 2015
6 octobre 2015
{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } Communicated on 6 October 2015 THIRD SECTION Application no. 2303/12 Lamara
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60328fbc2f803404543140bf
9 janvier 2018
9 janvier 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 09 JANVIER 2018 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 16/05506 [
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033d13fd6d523834c26f135
27 mars 2017
27 mars 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2017 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 15/00732 SA ACE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fa
15 janvier 2008
15 janvier 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION A -------------------------- FR ARRÊT DU : 15 JANVIER 2008 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Conseiller,) No de rôle : 04 / 03114
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2af
1 avril 2008
1 avril 2008
COUR D' APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 1er AVRIL 2008 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Conseiller,) No de rôle : 06 / 02318
Source officielle1ère chambre
DTA_2509375_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, L.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63d379f0d1bc2605de4b48b9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Localité 18] Earl les Harys Rcs Arras venant aux droits du Gaec [Z] [Adresse 7] [Localité 18] Représentés par Me Jean-Philippe Vérague, avocat au barreau d'Arras substitué par Me Marine De Larmarlière
Source officielle8ème chambre
6809c92a1f1ed98b447f42e4
23 avril 2025
23 avril 2025
Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant la SELARL BLANC LARMARAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8be9d
5 mai 2008
5 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mars 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean- Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c647
24 juin 2008
24 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 mai 2008 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean-Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a46b
9 janvier 2008
9 janvier 2008
2006 RG : F 05 / 00034 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANTE : Mademoiselle Emmanuelle X... ... ... 01300 BELLEY représentée par Maître Pierre LARMARAUD
Source officielle1ère chambre
DTA_2303011_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6034c189a8ab3dac9b38c88b
30 septembre 2016
30 septembre 2016
[S] [X], Directeur Général Adjoint, assistés de Me Guillaume GOSSWEILER de la SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER, avocat au barreau de l'AIN, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Juin 2016
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c8
26 mai 2008
26 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mars 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean-Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b9
8 septembre 2008
8 septembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 juin 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean-Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a379
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Bertrand LOUVEL, Premier Président, Monsieur Franck LAFOSSAS, Président de Chambre, Madame Catherine MASSIEU, Président de Chambre, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b104
7 février 2008
7 février 2008
, Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean- Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielle1ère chambre
DTA_2500203_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, L.
Source officielle1ère chambre civile B
6033512d361e6b022edb9681
11 juillet 2017
11 juillet 2017
son représentant légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assistée de la SELARL BLANC LARMARAUD
Source officiellePage 20 sur 21